L.P.D.R
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum Généraliste sur les Reptiles & Autres Animaux Exotiques...
 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
-20%
Le deal à ne pas rater :
Ecran PC GIGABYTE 28″ LED M28U 4K ( IPS, 1 ms, 144 Hz, FreeSync ...
399 € 499 €
Voir le deal

 

 Vendre

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
simon67
Membre régulier
Membre régulier
simon67


Masculin
Bélier Coq
Nombre de messages : 148
Age : 31
Localisation (Ville + Code Postal) : Alsace
Points : 197
Date d'inscription : 08/08/2011

Vendre  Empty
MessageSujet: Vendre    Vendre  Icon_minitimeMar 20 Sep 2011 - 21:18

Salut à tous,

Alors tout d'abord excusez moi pour mon titre pas vraiment expressif mais ma question sera simple. ^^

Alors Ma question est : Pour vendre un NAC est ce qu'il faut posséder une autorisation ou autre? (après une reproduction)

Je vous pose cette question car plus je fais de recherche plus je tombe sur des avis différents LOL

Merci à ceux qui saurons me répondre.
Revenir en haut Aller en bas
boumheur
Membres HyperActif
Membres HyperActif
boumheur


Masculin
Bélier Chien
Nombre de messages : 879
Age : 30
Localisation (Ville + Code Postal) : semalens (tarn)
Points : 965
Date d'inscription : 29/07/2011

Vendre  Empty
MessageSujet: Re: Vendre    Vendre  Icon_minitimeMar 20 Sep 2011 - 21:30

Un Certification de cession si animal non soumis au cdc ou si le cota dépasse les lois
je crois que c tout

Après je suis pas du tout sur attend des gens qui savent exactement
Revenir en haut Aller en bas
Manfred
Le Martyr du Fofo
Le Martyr du Fofo
Manfred


Masculin
Verseau Serpent
Nombre de messages : 4542
Age : 35
Localisation (Ville + Code Postal) : 68
Points : 4914
Date d'inscription : 31/10/2010

Vendre  Empty
MessageSujet: Re: Vendre    Vendre  Icon_minitimeMar 20 Sep 2011 - 21:54

tant que tu ne sors pas plus de 20K € de reptiles par ans t'en soucis pas de trop.. tu fais juste un bon de cession pour chaques vente et tu garde précieusement un double.. sur le certif de cession tu ne fais jamais apparaitre de tarif (sinon impots...)

Et c'est ok. (sauf pour les animaux soumis a CDC...)
Revenir en haut Aller en bas
http://bugsproduction.over-blog.com/
simon67
Membre régulier
Membre régulier
simon67


Masculin
Bélier Coq
Nombre de messages : 148
Age : 31
Localisation (Ville + Code Postal) : Alsace
Points : 197
Date d'inscription : 08/08/2011

Vendre  Empty
MessageSujet: Re: Vendre    Vendre  Icon_minitimeJeu 22 Sep 2011 - 20:33

Merci beaucoup
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Vendre  Empty
MessageSujet: Re: Vendre    Vendre  Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Vendre
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Vendre des reptiles sans CDC ?
» Vendre en bourse ?
» phasmes et ootheque à vendre
» Reproduction, vendre ou donner ?
» pantherophis guttatus a vendre

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
L.P.D.R :: .:: Terrariophilie Générale ::. :: Débats / Juridique / Législation / Sondages-
Sauter vers: