[Question] Certificat de propriété sur un serpent et réaction à avoir lors d'un controle?

Bonjour,

Je n'ai pas de problèmes mais je me pose deux ou trois petites questions. (Il s'agit de Pantérophis en l'occurrence)

--- Je possède un chat de race (loof). Lors de son achat j'ai remplis de la paperasse après quoi j'ai reçus un document d'état certifiant que je suis bien le propriétaire de ce chat. Etant pucé, je comprend qu'il soit facile de lier l'animal au papier... Qu'en es t'il pour les serpents? J'ai acheté deux gut récemment et je me doute bien qu'on ne les puce pas. Je n'aurais donc jamais la preuve officiel comme quoi je suis bien le propriétaire des deux spécimens?

--- Je demande ca car on ne sais jamais... Si j'ai besoin de transporter mes guts (véto, dépôt pour gardiennage, achat, ou je ne sais quelle raison) et que je me fait arrêter par la police... Ces derniers n'y connaissant rien (sans préjugés, c'est pour l'exemple), me demandent ce que je fais avec des serpents et s'affolent. Je me retrouve avec deux ou trois novices qui croient que je transporte des animaux DANGEREUX en toute illégalité... Qu'elle moyens avons nous, sachant que l'on ne peux rien démontrer sans documents?


Je sais. Faut pas avoir de bol mais bon...

--- Autre question, Je suis frontalier de la Belgique et je m'y rendrais peut être un jour avec des guts si besoin pour consulter un véto. Est-ce que j'ai le droit d'entrer en Belgique avec des guts?

Merci pour vos éclaircissements!

les Gutts ne sont pas soumis a certficat ou autorisation, tant que tu ne dépasse pas un quotat
ce que j'ai fais en vendant des eublé, même si ils sont aussi "libres" que les gutts, c'est un bon de cession pour l'acheteur, au moins, ca lui fait une trace, de quand il a acheté l'animal, date de naissance, parents ainsi que la provenance..
Si tu prend en animalerie ou sur le net, tu peux toujours demander/imprimer une facture pour toi et dans le doute si tu te fais arrêter mais bon, tu sera pas en tort, même si certains flics n'y connaisseront rien, et appelle la DSV ou un connaisseur, ils verront qu'il ne s'agit que de simple colubridés non dangereux...

Protéus a écrit:

--- Autre question, Je suis frontalier de la Belgique et je m'y rendrais peut être un jour avec des guts si besoin pour consulter un véto. Est-ce que j'ai le droit d'entrer en Belgique avec des guts?

Merci pour vos éclaircissements!

Pas soumis à cites et espace schengen = pas de problèmes

Par compte les ami , les serpent sont pucé maintenant , pour certaine espèce de l'annexe 2 je crois , mais la je n'affirme rien j'ai les texte faudrais que je l'ai lise ,j'ai pas de mémoire a ce niveau , mais tout gros snake genre boa de gros gabari doivent être pucé obligatoirement

billy a écrit:

Par compte les ami , les serpent sont pucé maintenant , pour certaine espèce de l'annexe 2 je crois , mais la je n'affirme rien j'ai les texte faudrais que je l'ai lise ,j'ai pas de mémoire a ce niveau , mais tout gros snake genre boa de gros gabari doivent être pucé obligatoirement

bci aussi?

tout dépend des taille adulte , appelle lionel schilliger a sont cabiné ils vont te dire

les pucé d'un coté ce sera une bonne chose,,,mais pour pas mal de gens il faudrait aussi que leurs betes possede un gps^^ sa eviterai les post a la c** du genre "_évasion de mon serpent".. et de les chercher longtemps.

ya des gens qui ce sentent viser??^^
dsl pour vous mouhahaha

enfin si les puces pourait un jour faire les 2 (identité et gps) se serait genial !!!

le but premier et d'éviter les spécimen léché dans la nature une fois trop grand ,mais bon le type capable de faire sa ne va certainement pas pucé sa bête

Le pucage n'est pas une très bonne chose pour un pantherophis, de part sa taille il te sera difficile de trouver un vétérinaire compétent pour ce genre de pucage. Et surtout un pucage sur un pantherophis est inutile.

Lors de l'achat, le vendeur t'a donné un certificat de cession (si il ne l'a pas fait il est en tord), ce certificat sert de preuve d'achat de ta bête et donc lors d'un controle il te suffira de le présenter.

Pour être tranquille lors d'un transport ou autre fait toi une photocopie et laisse le dans ta voiture au moins tu sera sur de ne pas l'oublier au moment voulut.

Pour en revenir au pucage meme les serpent de l'annexe 2 et A soumis à cette obligation peuvent ne pas subir de pucage. Pour les serpents de petites taille l'identification se fait par photographie. Si je me rapelle bien il faut le haut de la tete et les 2 profil de la tête de l'animal pour avoir une identification valable et aux normes.
Car il est logique qu'on ne peut pas pucer un Hortulanus au même titre qu'un molure...

Jean-Gaston Grosgourdin a écrit:

Protéus a écrit:

--- Autre question, Je suis frontalier de la Belgique et je m'y rendrais peut être un jour avec des guts si besoin pour consulter un véto. Est-ce que j'ai le droit d'entrer en Belgique avec des guts?

Merci pour vos éclaircissements!

Pas soumis à cites et espace schengen = pas de problèmes

Tu es sur Phil que passer une frontière avec un animal sans papier officiel ne pose pas de problème?
Surtout des pays comme la Belgique ou la France ou les lois sont pète burnes.

Wahkan a écrit:

Jean-Gaston Grosgourdin a écrit:

Protéus a écrit:

--- Autre question, Je suis frontalier de la Belgique et je m'y rendrais peut être un jour avec des guts si besoin pour consulter un véto. Est-ce que j'ai le droit d'entrer en Belgique avec des guts?
Merci pour vos éclaircissements

Pas soumis à cites et espace schengen = pas de problèmes

Tu es sur Phil que passer une frontière avec un animal sans papier officiel ne pose pas de problème?
Surtout des pays comme la Belgique ou la France ou les lois sont pète burnes.

je m'étais renseigné en 2009 directement auprès des services des douanes français. Tant que les animaux ne sont pas soumis à CITES ou encore une autre restriction, on peut transporter à titre privé jusqu'à 7 serpents sans problèmes aucun.

Pour ce qui est du puçage, c'est un sujet qui fait débat... Mais gardez à l'esprit que les serpents et autres reptiles et batraçiens ne peuvent pas être pucés simplement. Et bien souvent pour un puçage, une narcose est nécessaire pour éviter des douleurs à la bête. Récemment une étude est sortie en Allemagne qui montrait que si le puçage pouvait apporter certains avantages "administratifs", il allait clairement à l'encontre du bien de l'animal, et que le vétérinaire le pratiquant violerait entre autres le serment de faire tout pour le bien être de l'animal.... Sinon cette méthode serait appliquée depuis bien longtemps. En cas d'intérêt, je rechercherais les références.

Cordialement

Citation :

on peut transporter à titre privé jusqu'à 7 serpents sans problèmes aucun.

Pas sûr de sa, au dernières nouvelles le transport d'animaux été soumis aux même restrictions que l'arrété du 10 Aout 2004.
Tu peut transporter autant d'animaux que l'arrété te le permet (sauf si tu est capacitaire) du moment que les conditions minimale d'hygiène sont respectées (un minimum de place pour els animaux en gros).
Mais c'est à vérifier.

Citation :

Pour ce qui est du puçage, c'est un sujet qui fait débat...

Il n'y a pourtant pas lieux d'un débat. C'est écrit noir sur blanc: Article 5-3) du ciculaire de détention DNP/CFF N° 2005/02

sudreptiles a écrit:

Citation :

on peut transporter à titre privé jusqu'à 7 serpents sans problèmes aucun.

Pas sûr de sa, au dernières nouvelles le transport d'animaux été soumis aux même restrictions que l'arrété du 10 Aout 2004.
Tu peut transporter autant d'animaux que l'arrété te le permet (sauf si tu est capacitaire) du moment que les conditions minimale d'hygiène sont respectées (un minimum de place pour els animaux en gros).
Mais c'est à vérifier.

Citation :

Pour ce qui est du puçage, c'est un sujet qui fait débat...

Il n'y a pourtant pas lieux d'un débat. C'est écrit noir sur blanc: Article 5-3) du ciculaire de détention DNP/CFF N° 2005/02

Comme dit, ces informations proviennent des douanes françaises, je ne les ai pas inventées (Direction départementale des douanes, secteur Belfort pour être précis). Et j'ai oublié de préciser que lorsque j'ai fait ma demande, il s'agissait d'animaux en transit dont je parlais.... Mais c'est vrai, elles datent de 2009 mes infos. Donc, au vu de l'évolution des lois ces temps, cela peut changer.

Pour ce qui est du puçage, cela reste un débat pour moi et plusieurs autres pays...! Que ce soit écrit noir sur blanc c'est bien. Si c'est une obligation en France, il faut s'y soumettre. Maintenant, je fais encore et toujours partie des gens qui aiment discuter des lois, qu'elles soient en prévision, en application, ou qu'elles aient été abrogées. Les souffrances infligées à un reptile ainsi que les risques liés à une pratique comme celle-ci posent quelques problèmes d'éthique vétérinaire entre autres. Mais si elles ont été réglées en France, soit! Tant mieux, cela règle le problème....