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 CDC et AOE.

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MessageSujet: CDC et AOE.   Mer 14 Nov 2012 - 8:22

La question revenant de plus en plus souvent ici, concernant les mygales, je vous met les grandes lignes de la lois en France.


Si il fut un temps ou ont pouvait maintenir tout et n´importe quoi en France sans contrôle, au détriment des animaux souvent maintenus de façon déplorable.
De nos jour ceci a bien changer puisque maintenant, pour maintenir certaine espèce exotique il vous faudra être capacitaire et avoir une ouverture d´établissement.

Dans notre cas toutes les mygales sans exceptions sont soumises a ces lois.

Deux dossier distinct, avec une procédure longue et bien souvent paraissant compliquée, vous permettrons de vivre votre passion en toute sérénité.
Telle est la lois Française de nos jours, et je vous conseille vivement de vous y soumettre.

Les dossiers a faire son:

1: Le Certificat De Capacité (CDC) - Il donne la preuve que vous êtes capable de maintenir les espèces pour lesquelles vous avez fait la demande.
Mais en aucun cas il donne le droit de maintenir ces espèces.

2: L´Ouverture d´Établissement (AOE) - Une fois la CDC en poche il vous faut en faire la demande, elle est si obtenue la validation de vos installations et de votre bonne politique d´élevage.
C´est elle en outre qui vous donneras le droit de maintenir les espèce demandée.

Comment les obtenir:

1: Le CDC - Il vous faut pour cela en faire la demande auprès de la Direction Des Services Vétérinaire (DDSV) de votre département.
Il vous seras nécessaire de justifié de 3 ans d´expérience effectué de préférence avec un capacitaire ayant une ouverture d´établissement.
Si tel n´était pas le cas et que votre expérience soit personnelle il vous faudra donc faire un stage de 20 heures théorique et de 50 heures pratique avec un capacitaire ayant une ouverture d´établissement.

2: L´AOE - Tout les capacitaires devront en faire la demande en Préfecture pour validé leurs installations et donc pouvoir élevé les espèces demandé dans leur CDC.
Vos installations si elles existe seront visités, un avis vous seras donner avec les éventuels modifications a faire.
Dans la plus part des cas vous passerez en pré-commission puis si conforme en commission départementale, ensuite vous recevrez l´annonce de la décision de commission.

Elle détermineras le nombre des espèces adulte pouvant être maintenue en fonction de votre installation.
En cas de modifications de vos installations un nouveau dossier devras être déposé.

Mes conseils:

1 - Pour mettre toutes les chances de votre coter il faut faire vos dossier de façons claire et ordonné, une bonne présentation détaillée et imagée facilitera leurs acceptations.
Ne pas hésité de ce faire aidé auprès de vos ainés ou via certaine associations compétente dans notre cas le GEA (Groupe d´Étude des Arachnides) est vraiment conseillez.
D´autre associations comme TerraReptiles peuvent vous aidé dans vos projets.

2 - Pour les établissement d´élevage a risque établir un protocole de sécurité avec les secours la DDSV et force de l´ordre, prouvera votre sérieux et vos capacités a maintenir de telles espèces.

Les liens utiles:

GEA:



TerraReptiles:



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bloodred21
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MessageSujet: Re: CDC et AOE.   Lun 7 Jan 2013 - 20:18

A cela tu peux rajouter

Latrodectus Sp. (et j'ai eu confirmation qu'elles sont toute soumise au CDC)
Loxosceles Sp.
Phoneutria Sp.

Toute les autres aranéomorphes sont en détention libre Smile et quand on voit la variété existante,ce serait dommage de se mettre hors la loi avec une Teraphosidae
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smoothie2000
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MessageSujet: Re: CDC et AOE.   Mar 23 Avr 2013 - 17:28

il y a des mygale qu'on peut détenir sans CDC ???
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Papy
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MessageSujet: Re: CDC et AOE.   Mar 23 Avr 2013 - 17:44

smoothie2000 a écrit:
il y a des mygale qu'on peut détenir sans CDC ???

Non aucune.

En revanche beaucoup d´aranéomorphe possible.
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MessageSujet: Re: CDC et AOE.   

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