| Législation des pays voisins? | |
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Auteur | Message |
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Maane Membres HyperActif
Nombre de messages : 588 Age : 26 Localisation (Ville + Code Postal) : 44, près de Nantes Points : 720 Date d'inscription : 26/08/2012
| Sujet: Législation des pays voisins? Dim 15 Déc 2013 - 1:42 | |
| Bonsoir (ou bonjour) à tous! Suite à une discussion avec un ami nous en sommes venus à nous demander quelles étaient les législations des pays voisins (ou plus lointains) concernant la terrario... Je viens donc ici pour que chacun puisse partager ses connaissances en matière de législation française, belge, américaine, allemande etc... Les autres pays sont ils plus laxistes ou bien plus strictes (exemple de la Belgique intéressant si vous avez des infos!) que notre très chère France (avec son CDC+ AOE) ? Voilà j'espère recueillir pas mal d'infos Bonne soirée (ou journée) à vous ! Reptilement, Maane | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Législation des pays voisins? Dim 15 Déc 2013 - 2:14 | |
| Ici au Québec, n'importe qui peut s'acheter un molure ou un rétic, même un gosse de 10ans et cela sans aucun papier ni pré-requis. En revanche, détenir des animaux venimeux est totalement interdit ! |
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Maane Membres HyperActif
Nombre de messages : 588 Age : 26 Localisation (Ville + Code Postal) : 44, près de Nantes Points : 720 Date d'inscription : 26/08/2012
| Sujet: Re: Législation des pays voisins? Dim 15 Déc 2013 - 14:57 | |
| Ouroboros. Mais venimeux c'est très compliqué à avoir ou vraiment interdit? Des belges pour me renseigner? | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Législation des pays voisins? Dim 15 Déc 2013 - 15:53 | |
| À ce qu'on m'a dit c'est interdit. Mais je n'en sais pas plus. Après il y a peut être certaines tolérances pour certaines espèces. Le copain d'un copain maintiens des Hydrodynastes gigas et Boïga sp par exemple. |
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Maane Membres HyperActif
Nombre de messages : 588 Age : 26 Localisation (Ville + Code Postal) : 44, près de Nantes Points : 720 Date d'inscription : 26/08/2012
| Sujet: Re: Législation des pays voisins? Jeu 19 Déc 2013 - 22:10 | |
| J'ose demander un petit ? | |
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Argonien Membre actif
Nombre de messages : 182 Age : 34 Localisation (Ville + Code Postal) : Metz (57) Points : 200 Date d'inscription : 05/06/2013
| Sujet: Re: Législation des pays voisins? Ven 20 Déc 2013 - 0:40 | |
| En France il y a des espèces totalement interdit ? | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Législation des pays voisins? Dim 9 Mar 2014 - 16:23 | |
| Désolé du déterrage mais si tu cherche toujours des info concernant la législation Belge je veux bien t'en donner. Elle a changé il y a peu, mais c'est encore assez spécial.
Avant, à partir d'un reptile (n'importe lequel) il fallait posséder un permis d'environnement de classe II. Ce permis n'était presque jamais délivré. Certaines communes refusaient systématiquement toute demande (après avoir payer tout les frais de dossiers bien sûr) Donc la majorité des terrariophiles belges était dans l'illégalité la plus totale.
Bref aujourd'hui ça a changé. C'est mieux mais c'est pas encore ça.
D'après ce que j'ai compris du site de SnakeVipera :
En gros, tu as le droit de posséder jusqu'à 10 reptiles (lézards et tortues) non repris dans l'annexe V de notre nouvelle législation. Apparement tu n'aurais aucunes démarche à faire.
Si tu veux plus de 10 reptiles (lézards et tortues) toujours non repris dans l'annexe V, tu fait une demande de permis d'environnement de classe III.
Pour vendre tes repro il te faudra un permis d'environnement de classe II (à partir de 6 adultes) <= j'ai pas trop compris là.
A partir d'un serpent non repris dans l'annexe V tu dois demander un permis de classe III. D'après ma commune, ce permis n'est pas si facile à obtenir, ils ont même eu du mal à me donner des info dessus.
Bon après va savoir combien de serpent tu as le droit de détenir avec ce permis.
Pour un serpent dont la taille adulte dépassera les 3m (ou venimeux) et donc repris dans l'annexe V , tu auras besoin d'un permis d'environnement de classe II.
Le permis d'environnement de classe II concerne donc les espèces venimeuse et serpents dont la taille adulte est égale ou supérieur à 3m.
Quelques exemples cités sur le site de SnakeVipera:
Les venimeux :
-Atractaspis SPP
-Boïga SPP
-Dispholidus typus
-Thelotornis kirtlandii et capensis
-Rhabdophis tigrinus
-Famille des Vipéridés et des Elapidés
-Hélodermes SPP
-Les Dendrobatidés
-Toutes les mygales, tous les scorpions ainsi que les scolopendres
Et pour les non venimeux :
-Iguanidés si un adulte est supérieur ou égal à 1 mètre queue comprise (ex: L'iguane vert)
-Varanidés si un adulte est supérieur ou égal à 1,20 mètre queue comprise (ex: le varan du nil)
-Tous les Crocodiliens
-Pour les Chéloniens: la largeur de la bouche est supérieure ou égale à 4 cm (ex: Chelydra serpentina)
Voilà, bref je comprend pas pourquoi il faut faire une demande de permis d'environnement de classe III pour les serpents et pas pour les lézards mais c'est comme ça, je rouspète pas c'est déjà mieux qu'avant Haha ! Seul chose que j'espère c'est que les permis seront délivrés, contrairement à avant !
Voilà j'espère t'avoir éclairer un peu, et désolé du déterrage.
NB : Merci à SnakeVipera de nous tenir au courant via son site (désolé de ne pas mettre le lien mais pub interdite). |
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Maane Membres HyperActif
Nombre de messages : 588 Age : 26 Localisation (Ville + Code Postal) : 44, près de Nantes Points : 720 Date d'inscription : 26/08/2012
| Sujet: Re: Législation des pays voisins? Lun 10 Mar 2014 - 9:56 | |
| ! Super, je crois que j'ai saisi le principal: ne pas s'installer en Belgique ! :p | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Législation des pays voisins? Mer 12 Mar 2014 - 17:55 | |
| Hahaha ! Oui c'est clair mdr...
Nan franchement sa commence à bouger donc sa fait plaisir, même si c'est pas aussi bien que chez vous (enfin, apparement vous n'êtes pas tous fan de votre système je crois ?). |
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Maane Membres HyperActif
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| Sujet: Re: Législation des pays voisins? Mer 12 Mar 2014 - 19:05 | |
| - Jason T. a écrit:
- Hahaha ! Oui c'est clair mdr...
Nan franchement sa commence à bouger donc sa fait plaisir, même si c'est pas aussi bien que chez vous (enfin, apparement vous n'êtes pas tous fan de votre système je crois ?). Bon bah perso j'me plains pas ^^ Je serais même du genre à renforcer la loi sur quelques espèces (non ne me taper pas!) ^^ | |
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| Sujet: Re: Législation des pays voisins? | |
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