peut on vendre de l'annexe 1 sans cites

en allemagne ils vendent des reptiles de l'annexe 1 sans cites original avec une facture ou certificat de cession et un numero de cites . est ce legal ?

salut j ai des animaux en annexe 1 acheter en allemagne et en hollande inci qu en france et tous m ont etais vendu avec cites original (c est un feuillet jaune) il est delivrer pour chaqu specimens.

et un conseil au vu des renforcement de la loie sur les reptiles et autres si ils n ont pas ce fameux cites original ne les prend pas!

ok c'est ce qui me semblez , mon pote a trouvez un sanzinia et la personne qui veut lui vendre n'as pas le cites original , le vendeur du sanzinia dit qu'il a acheté en allemagne avec juste un certificat de cession avec le numero de cites sur le certficat , c'est tout !

effectivement, pour de l'annexe I né en U.E, il faut un numéro de CITES (pour chaque individu évidemment), et les spécimens doivent être identifiable (puce électronique).
Un simple certificat de cession = illégalité

Rémi

attention ils existe des pays europeen ou il n y a pas de puce avec le cites original. dans se cas la perssone qui les introduit sur le sol français a 8 jours pour les faire pucer.

et si le reptile n'est pas née en ce , on fait quoi ? le vendeur propose un sanzinia a 700e mais sans le cites original donc = illegalité.

si l animal n est pas nee en C.E la perssone quiveut l introduire sur le territoire europee en toute legalitee doit faire une demande d importation en france sa passe par la diren. mais c est pas facile a avoir pour de l annexe 1 meme etant capacitaire.

a tout hasard ton gars il ne serais pas de arles dans les bouches du rhone?? car il y a une annonce avec ce type de serpent et se prix sur un autre forum.

dans tout les cas cet animal est en parfaite ilegalitee et si tu l achete tu tombe sous le coup d un trafic animalier et tu est recelleur donc en ca de controle tu morfle plus que lui.

san compter que dans se genre de truc c est l animal qui va en patir car bien souvent lors de saisie ils sont eutanasier!!

conclusion si tu cherche de l annexe 1 fait le deplacement dans des bourses ou contacte les annonces (mais il faut les papier officiel).

et si tu n est pas capacitaire (se que je supose au vu de ta question) pour etres en regle a 100% il te faut passer ton certif avent d aquerir se type d animal.

tout d'abord je suis capacitaire et c'est mon pote qui veut achetez ce sanzinia et je lui ai deja dit que sans cites original , ce n(etait pas legal , mais je voulais avoir une confirmation de ce qu je pensais.

qui a raison ?
http://animalpassion.forumactif.com/viewtopic.forum?p=2924#2924

bah c'est simple ceux qui ont raison sont ceux qui te disent que c'est illégal...

les espèces en annexe II de la CITES peuvent etre vendues avec un simple certificat de cession si le spécimen est né en U.E.
Car les spécimens né en U.E sont soumis aux règles en vigueur par l'annexe inférieur à celle régissant son espèce.
Ce qui implique que pour une espèce en annexe I, les spécimens nés en U.E sont soumis au règle de l'annexe II. Donc l'éleveur doit faire une demande de CITES pour les spécimens nés chez lui et doit donc fournir à l'acheteur ce CITES ainsi que le certificat de cession (ainsi que la puce de marquage pour ce qui concerne la France).

En aucun cas un spécimen en annexe I ne peut être vendu sans CITES, même s'il est né en France!!!

Rémi

ok merci Rémi c'est clair .

voila lannonce et le sanz en question qui n'as pas le cites original.
http://www.le-monde-des-reptiles.com/forum/viewtopic.php?t=13568

et ca continue :
pour te donner un exemple:

un ami capacitaire eleve l' acanthrophis madagascariensis et dumerilii.
c'est repro sont repertorier sur ces cerfa ainsi que declarer en dsv.
il les vends en toute legalite avec certif de session et cites des parents.
seul hic il doit desormais les vendre a des capacitaire.

la dsv, la pref ou les douannes ou ce que tu veut, ne lui fournis aucun documents cites.mais un n° d'etablissement d'elevage.

et c'est legal, donc pourquoi chercher midi a quatorze heures

légal, je sais pas, en tout cas ça a l'air d'être fait par sa DSV, donc ok, mais bon c'est pas la DSV qui établit les règle concernant la CITES et non plus celle régissant le règlement du conseil des communautés européennes...

voici un extait des texte régissant la CITES:

"4. Les spécimens d'une espèce animale inscrite à l'Annexe I élevés en captivité à des fins commerciales, ou d'une espèce de plante inscrite à l'Annexe I reproduite artificiellement à des fins commerciales, seront considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II.

5. Lorsqu'un organe de gestion de l'Etat d'exportation a la preuve qu'un spécimen d'une espèce animale a été élevé en captivité ou qu'un spécimen d'une espèce de plante a été reproduit artificiellement, ou qu'il s'agit d'une partie d'un tel animal ou d'une telle plante, ou d'un de ses produits, un certificat délivré par l'organe de gestion à cet effet est accepté à la place des permis et certificats requis conformément aux dispositions des Articles III, IV ou V. "

Ce qui signifie que les annexe I sont soumis aux règles concernant les annexe II (donc un n° de CITES par spécimen). Ou tout du moins, comme le dit le paragraphe 5, un certificat délivré par l'organe de gestion (en France, il s'agit de la DIREN).

Rémi

et non ce n est absolument pas legal!!

pour que ce soit legal il faut faire une declaration de naissance autentifier par un veto a la diren de ton departement.
de la on va te delivrer un feuillet cerfa original pour chaque serpent.
celui si comprend le jour de naissance le sexe et un numero de cites qui est le meme que le numero de puce qui se trouve dans le transpondeur qui est fournis avec le feuillet.

sur ce feuillet il y a aussi les info suivante nom et prenoms,adresse de l eleveur.
pour a.dumerili ex:


annexe cites annexe CE origine objet
1 a C t

pays d origine
france

numero du permis datte de delivrance
fr............ j/m/a

et aussila mention et la c est tres importent

peuvent etre utilises a des fin suivantes........specimens autorise a la vente.............

sa doit etre parafet et signet par la prefecture du departement de naissance.


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si quand on achete un animal en annexe un il n y a pas ceci c est ilegal et sa posent de gros probleme par la suite.

les animaux en annexe 1 de la CW sont extremement menacer dans la nature et il est normal que les specimens NC soit tres controlé,car si il sufisait d un certif de cession sa laisserais le champ libre au trafficant.

si la perssone est capacitaire elle est obliger de passer par la si elle ne le fait pas elle s expose a un risque de retrer de son certif en cas de controle.