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 Vendre des reptiles sans CDC ?

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akita
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MessageSujet: Vendre des reptiles sans CDC ?   Vendre des reptiles sans CDC ? Icon_minitimeMer 16 Fév 2005 - 22:25

Bonsoir !!!!!


ceux qui vende des serpent sans avoir de CDC son hors la loi ? ou que pour certaine espece ?
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MessageSujet: Re: Vendre des reptiles sans CDC ?   Vendre des reptiles sans CDC ? Icon_minitimeMer 16 Fév 2005 - 22:26

trés bonne question Akita je te remercie de me l'avoir posé
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MessageSujet: Re: Vendre des reptiles sans CDC ?   Vendre des reptiles sans CDC ? Icon_minitimeMer 16 Fév 2005 - 22:40

lol de rien Very Happy
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MessageSujet: Re: Vendre des reptiles sans CDC ?   Vendre des reptiles sans CDC ? Icon_minitimeJeu 17 Fév 2005 - 0:07

salut merçi popo de ta genereuse reponse !
par rapport a la loi oui tu est en infraction car pour vendre quelques especes que ce soit tu doit etre capacitaire et avoir un commerce ! enfin d'apres ce que j'ai lu du moin ce que j'en ais compris lol .
donc pas de CDC hors la loi po bien sa !
amitié ricco
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MessageSujet: Re: Vendre des reptiles sans CDC ?   Vendre des reptiles sans CDC ? Icon_minitimeJeu 17 Fév 2005 - 0:11

oui d'après le textes de loi, mais sujet à contreverses suivant les espèces avec CITES... ou non
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MessageSujet: Re: Vendre des reptiles sans CDC ?   Vendre des reptiles sans CDC ? Icon_minitimeJeu 17 Fév 2005 - 9:20

Compliquer tout ça scratch

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MessageSujet: Re: Vendre des reptiles sans CDC ?   Vendre des reptiles sans CDC ? Icon_minitimeJeu 17 Fév 2005 - 9:57

en fait ce n'est pas compliquer , tu na pas le CDC = tu na pas le droit de vendre des reptiles , qu'ils soit en annex I ou II cités ou non , tu na pas le droit d'en vendres !
exemple ; tu achette une elaphe guttata tu n'est pas capacitaire , tu a le droit ! , mais tu ne peut pas la revendre ou l'echanger ! .
amitié ricco
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MessageSujet: Re: Vendre des reptiles sans CDC ?   Vendre des reptiles sans CDC ? Icon_minitimeJeu 17 Fév 2005 - 10:16

Ok ok donc pratiquement tout les terrariophiles sont hors la loi Shocked ça craint ses put*** de lois Evil or Very Mad

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MessageSujet: Re: Vendre des reptiles sans CDC ?   Vendre des reptiles sans CDC ? Icon_minitimeJeu 16 Juin 2005 - 18:27

ah bon?

moi je crois d apres je ce que j ai entendu(lol j aver peut etre les oreilles encrassées!!)
qu ont avait le droit de vendre (par ex:)des gut meme si l on est pas capacitaire.

par ex toujours d apres ce que j ai entendu.;

on a le droit de detenir une vingtaine de EGG et a priori si j ai bien compris on pourrait en vendre autant que l on en possede:

genre on possede 10 couples donc 20gut(lol!) alors on aurait le droit d en vendre 20 ???!!??

alors voila ma question

m as t on prit pour un niais ou a t il raison??

merci ""aux chercheurs de reponse introuvable""
de se renseigner!!

@+
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MessageSujet: Re: Vendre des reptiles sans CDC ?   Vendre des reptiles sans CDC ? Icon_minitimeVen 17 Juin 2005 - 17:55

Bonjour à tous!

Ben moi j'ai pas compris ça...Tu peux reproduire et vendre le fruit de ta repro (par exemple) du moment que ton élevage n'est pas dans un but lucratif. Cela concerne les animaux qui ne sont pas en annexe I et II de l'arrêté du 10 août 2004 (Elaphe guttata par exemple).
Par contre, si c'est dans un but lucratif, tu dois passer ton CDC.

Il faut également être capacitaire si, je cite:"le nombre de specimens cédés à titre gratuit ou onéreux au cours d'unne année excède le nombre de specimens produits". C'est fou ce que c'est clair...mais bon...

En bref, si tu veux vendre une guttata, parce que tu n'en veux plus, tu peux. Mais si tu la vends, puis tu en rachète, puis tu la revends en te faisant une petite marge et que t'as l'habitude de faire ça, ben t'as pas le droit.
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MessageSujet: Re: Vendre des reptiles sans CDC ?   Vendre des reptiles sans CDC ? Icon_minitimeVen 17 Juin 2005 - 18:25

oui et dans les memes textes , il est ecrit que tu peut vendre ta repro , a titre exeptionnel , cella ne doit pas etre tout les ans .
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MessageSujet: Re: Vendre des reptiles sans CDC ?   Vendre des reptiles sans CDC ? Icon_minitimeMer 22 Juin 2005 - 19:46

Et qu'est-ce qu'il en est des reptiles en général ?

Qu'est-ce qu'il faut faire?

Ca embrouille le cerveau de la tête cete histoire non ?
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MessageSujet: Re: Vendre des reptiles sans CDC ?   Vendre des reptiles sans CDC ? Icon_minitimeLun 25 Juil 2005 - 0:56

POUR METTRE TOUT CA AU CLAIR :

alors, pour tout animal classé en Annexe I et II de la convention de Washington, l'acquéreur, ainsi que le vendeur doivent posséder le certificat de capacité (pour le vendeur cdc pour établissement d'élevage et pour l'acheteur cdc élevage d'agréement suffit).

Pour ces espèces quand il y a cdc établissement d'élevage cela permet la vente, la cession ou l'échange.
Pour les mêmes mais cdc élevage d'agréement cession ou échange.

Ensuite, pour les espèces qui ne sont pas concernées, dès qu'il y a vente, il y a cdc.

Pour être extrême, dès qu'il y a reptiles il y a cdc... tout dépend de l'interprétation de la dsv.

Ils ont crée le distingo pour la vente avec l'arrêté du 10 août 2004.
Il a été publié à deux dates différentes du mois de septembre (excusez mais je l'ai plus en tête).

Dernier détails, avec un cdc élevage d'agréement le nombre d'animaux détenu au maximum est :
- 40 animaux dit de petite taille, dont aux maximun 6 individus de chaque espèces.
- 3 de grande taille.

VOILA !!!!!!!!!!!!!!!!!
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MessageSujet: Re: Vendre des reptiles sans CDC ?   Vendre des reptiles sans CDC ? Icon_minitime

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