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Forum Généraliste sur les Reptiles & Autres Animaux Exotiques...
 
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 Loi du Québec.

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MessageSujet: Loi du Québec.   Loi du Québec. Icon_minitimeJeu 14 Juil 2011 - 20:33

Comme on me l'as demander dans ma présentation, voici les lois du Québec par rapport a la garde en captivité des reptiles et amphibiens. A noté que c'est lois ne s'applique qu'a la province de Québec et peuvent changer pour les autres provinces du Canada.

Pour les espèces indigènes du Québec:

ANNEXE I
Espèces indigènes admises à la garde en captivité sans permis


Classe des Amphibiens
Crapaud d'Amérique (Bufo americanus)
Grenouille des bois (Rana sylvatica)
Grenouille du Nord (Rana septentrionalis)
Grenouille léopard (Rana pipiens)
Grenouille verte (Rana clamitans)
Necture tacheté (Necturus maculosus)
Ouaouaron (Rana catesbeiana) (maximum 2 spécimens)
Triton vert (Notophthalmus viridescens)

Classe des Reptiles
Couleuvre rayée (Thamnophis sirtalis)

Obligations générales
Pour la garde en captivité d'un animal chaque personne à des obligations à respecter soit:
- de fournir eau et nourriture de qualité et en quantité suffisante pour combler à ses besoins corporelle;
- de ne pas le garder dans un endroit malsain et inconvenable pour l'espèce;
- lui donner en tout temps la possibilité d'accéder à un abri qui convient à l'espèce;
- s'assurer qu'il reçoit les soins de santé requis par son état corporelle.
Chaque personne qui abat un animal qu'il garde en captivité doit utiliser une méthode qui cause immédiatement sa mort ou qui lui évite de souffrances inutiles.

Garde en captivité d'animaux sans permis et disposition
- Aucun permis n'est requis pour la garde en captivité, à des fins personnelles, pour la capture dans le but de cette garde en captivité et, le cas échéant, pour la disposition d'oeufs ou de têtards des amphibiens mentionnés à l'annexe I ou d'au plus 10 animaux des espèces indigènes mentionnées à l'annexe I dont au plus 2 ouaouarons.

- Chaque personne qui capture sans permis un animal d'une espèce indigène au Québec mentionnée à l'annexe I doit
pour le garder en captivité le faire à l'aide d'un moyen autre que le feu et qui permet de le capturer sans l'amocher.

L'animal peut être capturé à toute période de l'année, sauf pour le ouaouaron et pour la grenouille léopard dont la période de capture s'échelonne du 15 juillet au 15 novembre.

De plus, la capture d'un amphibien mentionné à l'annexe I peut se faire dans toutes les zones de pêche et de chasse à l'exception des zones 17, 19 partie nord, 22, 23 et 24.

- Quiconque garde en captivité sans permis un animal, des oeufs ou des têtards d'une espèce indigène mentionnée à l'annexe I peut en disposer autrement que par la vente ou l'abattage.

- Aucun permis n'est requis pour la garde en captivité, à des fins personnelles, d'élevage ou commerciales, le cas échéant, pour la disposition d'un animal d'une espèce mentionnée à l'annexe II.

- Quiconque garde en captivité sans permis un animal d'une espèce mentionnée à l'annexe II peut en disposer en le vendant, en le donnant ou en l'abattant.

- Lors de la vente au détail d'un animal d'une espèce mentionnée à l'annexe II autre qu'un bovidé, un camélidé, un cervidé, un sanglier ou des ratites par un commerçant, celui-ci doit remettre à l'acheteur une fiche de renseignements sur laquelle il doit indiquer le nom de l'espèce, sa taille normale à l'âge adulte et les conditions essentielles à son bien-être.

- Aucun permis n'est requis pour la garde en captivité et, le cas échéant, pour la disposition d'animaux d'espèces exotiques mentionnées à l'annexe II ou d'amphibiens indigènes, autres que ceux d'une espèce menacée ou vulnérable désignée en vertu de la Loi sur les espèces menacées ou vulnérables (L.R.Q., c. E-12.01) par un établissement ou un organisme d'enseignement ou de recherche.


[u]Pour la garde en captivité des espèces exotiques[/u]

ANNEXE II
Espèces admises à la garde en captivité sans permis

Espèces exotiques

Classe des Reptiles
Toutes les espèces sauf:
Les Crocodiliens
Les lézards venimeux
Les serpents venimeux
Les tortues marines
Les tortues de la famille des Trionychidae

Classe des Amphibiens
Toutes les espèces

Par contre je voudrais ajouter aussi que chaque municipalité a ses petites lois. Il est donc possible que dans certaines ville, la garde de certain reptiles soit interdite. Par exemple, plusieurs ville interdise la garde de serpent de plus de 3m de long. Ces lois n’empêche pas plusieurs passionné de garder des reptiles "illégaux", ils restent simplement discret. Souvent ces lois municipale ne sont appliqué que lorsqu'il y a eut des plaintes de porté.
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MessageSujet: Re: Loi du Québec.   Loi du Québec. Icon_minitimeJeu 14 Juil 2011 - 20:51

ils sont assez flexible au quebec sa va
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MessageSujet: Re: Loi du Québec.   Loi du Québec. Icon_minitimeJeu 14 Juil 2011 - 21:02

Certaines lois sont plutôt vague par contre. Comme l'interdiction des serpents venimeux. Techniquement parlant les heterodon sont venimeux, mais leur glande a venin est situer au fond de leur mâchoire (rear fang comme on dit chez nous). Étant venimeux il ne devrais pas être permis d'en garder en captivité au québec, pourtant ils sont vendue en animalerie et plusieurs en possède. Alors a savoir si les heterodon sont permis ou pas, plusieurs sont confue a se sujet.
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MessageSujet: Re: Loi du Québec.   Loi du Québec. Icon_minitimeJeu 14 Juil 2011 - 21:07

pourtant tu viens de dire que les venoms sont autorisé ANNEXE II
Espèces admises à la garde en captivité sans permis

Espèces exotiques

Classe des Reptiles
Toutes les espèces sauf:
Les Crocodiliens
Les lézards venimeux
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MessageSujet: Re: Loi du Québec.   Loi du Québec. Icon_minitimeJeu 14 Juil 2011 - 21:13

calimdu76 a écrit:
pourtant tu viens de dire que les venoms sont autorisé ANNEXE II
Espèces admises à la garde en captivité sans permis

Espèces exotiques

Classe des Reptiles
Toutes les espèces sauf:
Les Crocodiliens
Les lézards venimeux
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Espèces exotiques

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MessageSujet: Re: Loi du Québec.   Loi du Québec. Icon_minitimeJeu 14 Juil 2011 - 21:18

ah j'ai pas vu le sauf desolé je me disais aussi sa aurais été trop beau
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MessageSujet: Re: Loi du Québec.   Loi du Québec. Icon_minitimeJeu 14 Juil 2011 - 22:38

Les hétérodon sont aussi autorisé en france sans cdc donc je pense qu'ils sont tous sur la même longueur d'onde à ce niveau !
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MessageSujet: Re: Loi du Québec.   Loi du Québec. Icon_minitimeJeu 14 Juil 2011 - 22:57

tous les pays ont des décrets différents aussi médiocres les uns que les autres car... car???? car les ministres ne savent pas de quoi ils parlent^^
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MessageSujet: Re: Loi du Québec.   Loi du Québec. Icon_minitimeJeu 14 Juil 2011 - 23:57

Merci eniel pour les précissions =)
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MessageSujet: Re: Loi du Québec.   Loi du Québec. Icon_minitimeVen 15 Juil 2011 - 3:01

C'est intéressent de voir les différences entre chaque pays représenter sur le fofo...
Merci a toi Wink
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MessageSujet: Re: Loi du Québec.   Loi du Québec. Icon_minitimeVen 15 Juil 2011 - 9:42

reptile-77 a écrit:
C'est intéressent de voir les différences entre chaque pays représenter sur le fofo...
Merci a toi Wink

Surtout que mon objectif ds les 5 ans c'est de vivre labàs ^^.
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MessageSujet: Re: Loi du Québec.   Loi du Québec. Icon_minitimeVen 15 Juil 2011 - 9:53

ah toi aussi Smile
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MessageSujet: Re: Loi du Québec.   Loi du Québec. Icon_minitimeVen 15 Juil 2011 - 10:39

calimdu76 a écrit:
ah toi aussi Smile

Lol, je suis tombé amoureux de ce pays il y a 4-5 ans suite au retour de 2 amis qui m'en on parlé, montré des photos etc.
Et j'ai refilé le virus à ma copine ^^.
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MessageSujet: Re: Loi du Québec.   Loi du Québec. Icon_minitime

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