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Forum Généraliste sur les Reptiles & Autres Animaux Exotiques...
 
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 Régularisation...

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lampro_32
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lampro_32

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MessageSujet: Régularisation...   Régularisation... Icon_minitimeLun 5 Sep 2005 - 23:39

Je vais peut être passer pour un gros, énorme, giga boulet, mais j'ai une question qui me perturbe...

Je maintiens mes animaux pour le plaisir et je ne fais ni d'élevage ni de vente.....

Dois-je me manifester auprès de quelque organisation pour des papiers? une liste? une fiche d'identité??? A la DSV??

merci
++
lampro
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bon-scott
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MessageSujet: Re: Régularisation...   Régularisation... Icon_minitimeLun 5 Sep 2005 - 23:44

Tu pose là une question que je me posais moi même.
Alors, quelqu'un assez érudit en droit pour nous éclairer?

++
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lampro_32
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MessageSujet: Re: Régularisation...   Régularisation... Icon_minitimeMar 6 Sep 2005 - 18:45

Salut Bon-scott!

Bon j'ai eu une réponse sur un autre forum, je te l'envoie :

DE Sam34 :

"Salut,

Les animaux que tu détiens (et dans la quantité annoncée dans ton profil) ne te soumettent à aucune déclaration...... sauf Brachypelma Smithii, animal pour lequel le CDC est obligatoire.

Pour faire simple, si tu possèdes moins de 40 individus adultes d'une même classe zoologique, moins de 6 individus d'un même groupe d'espèces, ni faune Française (Guyanaise comprise), ni animaux de l'annexe A de la convention de Washington, ni venimeux et aucun animal dangereux par sa taille (plus de 3m), tu n'es pas soumis au CDC. Dans le cas contraire (smithii) tu l'es !

voilà, voilà.

Marc "


Voilà...J'espère que tu sera mieux renseigné...maintenant, faut voir ce que tu maintiens....

++
lampro
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lampro_32
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MessageSujet: Re: Régularisation...   Régularisation... Icon_minitimeMer 7 Sep 2005 - 15:30

Je viens d'avoir la DSV des hautes pyrénées au téléphone étant donné que celle du Gers et de Haute garonne étaient overbookées.
Le gentil monsieuh m'a dit de faire le démarche suivante :

-Ecrire une lettre à la préfecture adressée au bureau de l'environnement et du tourisme (ils sont groupés) :

1. Descritpion des animaux, espèce et nombre.
2. Demande d'obtention d'une "autorisation de les détenir dans le cadre d'un élevage d'agrément" (dans ces termes précis)
3. Vos coordonnées (nom prénom adresse numéro de tel)



- A ce moment là :

1. Soit ils ont le temps de passer vous voir (sachant que si vous habitez à une heure et demi de la préfecture comme moi, vous avez peu de chances) pour régler les papiers avec vous.
2. Soit ils vous envoient un document à remplir et à renvoyer.


Et puis normalement après c'est réglé vous êtes en règle.

ATTENTION ! La démarche que je viens d'énnoncer, n'est valable que dans le cas d'espèce ne nécessitant pas de CDC, étant peu nombreuse, détenue seulement pour l'agrément personnel et non pour l'élevage ou l'esposition, et ne donne pas le droit de transport qui selon le gars était bordélique à obtenir...


voilà..
++
lampro
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lampro_32
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MessageSujet: Re: Régularisation...   Régularisation... Icon_minitimeMer 7 Sep 2005 - 15:39

Je vous ai mis dans un autre post la liste de toutes les préfectures ac adresse et tél...
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bon-scott
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MessageSujet: Re: Régularisation...   Régularisation... Icon_minitimeMer 7 Sep 2005 - 17:00

Merci bien lampro_32, on peu donc maintenir en gros un paquet de reptiles sans cdc, c'est cool ça.

encore merci

++
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lampro_32
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MessageSujet: Re: Régularisation...   Régularisation... Icon_minitimeMer 7 Sep 2005 - 17:43

toutou dépend des reptiles.....si tu veux que l'on te dise si ceux que tu as ne nécéssitent pas de CDC, donne nous la liste....Par contre, je te conseille de le inscrire en préfecture...

++
lampro
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bichet
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MessageSujet: Re: Régularisation...   Régularisation... Icon_minitimeMer 7 Juin 2006 - 9:05

salu lampro_32
pourrais tu me donner l'adresse du forum que tu parle au sujet du nombre d'invidu ke lon peu détenir sans CDC
merci
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MessageSujet: Re: Régularisation...   Régularisation... Icon_minitime

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