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Forum Généraliste sur les Reptiles & Autres Animaux Exotiques...
 
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Ratsnake
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MessageSujet: Re: CDC   CDC - Page 2 Icon_minitimeLun 25 Fév 2008 - 19:30

pinky a écrit:
Ah ouai quand même, il y a pas mal de choses !

Mais en gros, dans le dossier à rendre, il faut marquer quoi à peu près ?

Ma reponse va peut-être te sembler bête....
Mais pour simplifier, tu dois ecrire ce que tu fais et faire ce que tu as écris....
En gros, fiche d'élevage à part:

Il te faut expliquer comment tu prosséde pour la maintenance de chaque individu.
Nourrissage, renouvellement de l'eau, renouvellement du subsrtat...etc.

Attention au bases élémentaires d'hygienne.

J'ai fait un post "chez moi" dans la section "santé" qui s'appel:
Règles de prophylaxie sanitaire.

Si ta DDSV est "chia***", c'est la dessus qu'elle te coincera.

CDC - Page 2 7_1_1062
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pinky
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MessageSujet: Re: CDC   CDC - Page 2 Icon_minitimeLun 25 Fév 2008 - 20:49

hum hum d'accord d'accord ... Je vais quand même aller faire un tour sur ton post cité =)

En tout cas merci de ses infos, je vais avoir un sacrée boulot comme tout ceux qui vont le passer ou ceux qui l'ont déjà passé -_-"
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Ratsnake
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MessageSujet: Re: CDC   CDC - Page 2 Icon_minitimeLun 25 Fév 2008 - 20:59

pinky a écrit:
hum hum d'accord d'accord ... Je vais quand même aller faire un tour sur ton post cité =)

En tout cas merci de ses infos, je vais avoir un sacrée boulot comme tout ceux qui vont le passer ou ceux qui l'ont déjà passé -_-"

Ce n'est pas bien compliqué, tu verras!
Le tout c'est de s'y mettre.....
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denis35
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MessageSujet: Re: CDC   CDC - Page 2 Icon_minitimeDim 2 Mar 2008 - 10:55

il y a pour pas trop galérer quelques regles simples a faire:
- ne jamais acheter un reptile sans certificat de session si il provient d'un particulier ou facture d'une animalerie. si c'est un don, un justificatif du donneur avec son nom et adresse et date du don. Ces papiers vous serviront pour prouver l'origine de vos animaux et aussi la durée de votre experience.( date d'achat)
- pour les repros que vous avez faites: une photographie des parents, de la ponte, de l'incubation et des naissances, prouve deja si vous avez gardé des petits la provenance de ses derniers.Si il y a eu vente de vos juv, une photocopie de vos certificats de sessions avec nom et adresse des acheteurs ainsi que la signature du vendeur et de l'acheteur.
-vos terrariums: veillez au nombre de branchements par prise de courant.....une prise de courant dans la piece= maximum 5 branchements (2000w maxi par prise pour une prise 10a) si possible utiliser des caches cables! pour ne pas que des cables se balladent partout dans la piece!

- dès l'achat d'un animal, tenir un journal de ce dernier. dans le journal qui peut etre un cahier de brouillon, feuilles etc, faire figurer, les dates de nourrissage, taille des proies données, date de changement de substrat, changement d'eau, nettoyage partiel ou complet du terra, date des mues, refus de se nourrir, analyses de selles avec les resultats, si traitement les prise de medoc etc....
pour le terra, date d'achat ou de construction du terra, materiaux employés, date de changement des sources uv, lampes chauffante, controle des systemes de chauffage etc....
ces feuilles ou cahier doit etre tenu pour chaque terra et chaque espece maintenues
-pour la nourriture de vos animaux, les souris et rats congelés doivent etre dans un congelo prévu a cet effet....ne pas utiliser le congelateur familiale.....petit rappel, une souris ou rat congelé ne doit pas exeder 6 mois.....tenir un registre de vos achats de nourriture (garder les factures!)
en respectant ceci lors de la visite d'inspection de la ddsv chez vous,ça devrait passer comme une lettre a la poste!
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Lionel M
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MessageSujet: Re: CDC   CDC - Page 2 Icon_minitimeMar 11 Mar 2008 - 13:09

Bonjour à toutes et à tous,

En tant que capacitaire en Arachnides si ce post peut éventuellement vous aider j'en serai ravi cependant je n'y connais rien en reptiles ou autres donc désolé...

Si il y a des questions ou des demandes d'informations, je suis là pour vous aider CDC - Page 2 7_1_1062

Détention de mygales et de scorpions par les particuliers.

Des groupes d'espèces repris par la liste des espèces considérées comme dangereuses (arrêté du 21 novembre 1997).

Du fait de leur caractère venimeux et urticant, les mygalomorphes et les arachnides des genres Latrodectus, Loxosceles et Phoneutria, ainsi que les scorpions sont tous repris par la liste des espèces considérées comme dangereuses fixée par l'arrêté du 21 novembre 1997.

Du fait de ce classement, les établissements d'élevage de ces espèces sont tous des établissements de première catégorie tels que définis à l'article R. 413-14 du code de l'environnement: " établissements qui présentent des dangers ou inconvénients graves pour les espèces sauvages et les milieux naturelles ainsi que pour la sécurité des personnes".

Une détention qui n'est possible qu'au sein d'établissements autorisés (arrêtés du 10 août 2004).

L'annexe 2 des arrêtés du 10 août 2004 comprend notamment les espèces cosidérées comme dangereuses figurant sur la liste fixée par l'arrêté du 21 novembre 1997. Il en découle que la détention de telles espèces, dès le premier spécimen et quelle qu'en soit la finalité, ne peut être le fait que d'un établissement d'élevage autorisé tel que défini par l'article 1 de l'arrêté du 10 août 2004 portant sur les élevage d'agrément ou de présentation au public autorisé.

Deux autorisations administratives obligatoires et préalables à la détention.

Tout établissement doit, pour pouvoir fonctionner, bénéficier d'une autorisation d'ouverture telle que prévue à l'article L.413-3 du code de l'environnement. Cette autorisation d'ouverture ne peut être accordée que si le responsable des animaux au sein d'un tel établissement est titulaire du certificat de capacité prévue par l'article L.413-2 du code de l'environnement. Le certificat de capacité est une condition à la délivrance de l'autorisation d'ouverture.

Le certificat de capacité est nominatif alors que l'autorisation d'ouverture est rattachée au site de l'établissement (conditions de détention des animaux, règles de fonctionnement et de sécurité).

Des diplômes et/ou des conditions d'expérience requis pour demander le certificat de capacité (arrêté du 12 décembre 2000 modifié).

Seules peuvent solliciter le certificat de capacité les personnes qui justifient de diplômes et de conditions d'expérience prévues par l'arrêté du 12 décembre 2000 modifié.
A titre d'exemple, les personnes qui n'ont aucun diplôme reconnu par cet arrêté et qui souhaite solliciter l'octroi d'un certificat de capacité pour l'élevage d'animaux d'espèces non domestiques à caractère non professionnel doivent justifier de 3 ans d'expérience au sein d'un établissement autorisé par ce type d'activité.

Des allègements ont été prévus par l'arrêté du 4 octobre 2004 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2000. Ainsi les personnes qui justifient d'une expérience d'au moins 3 ans en matière d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques peuvent présenter une demande de certificat de capacité pour l'activité d'élevage si elles possèdent une expérience d'au moins deux mois acquise dans les conditions prévues au deuxième et troisième alinéas de l'article ou, si la demande est sollicitée pour l'élevage à caractère non professionnel uniquement, s'ils ont suivi une formation répondant aux conditions décrites à l'annexe II du présent arrêté. Cette formation doit comprendre un enseignement théorique d'au minimum 20 heures suivant un programme précis, complété par une expérience d'au minimum 50 heures acquises, en une ou plusieurs périodes, dans un ou plusieurs établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces faisant l'objet de la demande.

Des procédures d'instruction des demandes de certificat de capacité et d'autorisation d'ouverture prévues par le code de l'environnement.

Ils sont déposés à DDSV du département du domicile du demandeur.

Une fois que le dossier de demande de certificat de capacité est réputé recevable par le service instructeur (DDSV), le préfet peut délivrer le certificat de capacité après avoir recueilli l'avis de la commission départementale de la nature, des sites et des paysages réunie dans sa formation spécialisée dite "de la faune sauvage captive".
De la même manière, la demande d'autorisation d'ouverture est soumise à l'avis de cette même commission.

La tenue d'un registre est obligatoire (arrêté du 25 octobre 1995).

Cet arrêté impose la tenue d'un registre par les établissement d'élevage.
Ce registre comprend deux documents:
- un livre journal où sont enregistrés chronologiquement tous les mouvements d'animaux détenus dans l'établissement (CERFA 07.0363).
- un inventaire permanent des animaux de chaque espèce détenue (CERFA 07.0362).

Pour en savoir plus:

Site internet du ministère de l'écologie et du développement durable:

http://www.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=250

Site internet du service public de la diffusion du droit:

http://www.legifrance.gouv.fr/

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MessageSujet: Re: CDC   CDC - Page 2 Icon_minitimeMar 11 Mar 2008 - 15:05

Merci Lionel pour ces infos Wink
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MessageSujet: Re: CDC   CDC - Page 2 Icon_minitime

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