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Forum Généraliste sur les Reptiles & Autres Animaux Exotiques...
 
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 petite question

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bulbe
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bulbe

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MessageSujet: petite question   petite question Icon_minitimeVen 17 Fév 2006 - 21:40

Bonjour tout le monde,

Je souhaiterai savoir si c'est autorisé et quels sont les risques à la douane de ramener en france des espèces venimeuses achetées à la bourse de hamm?

Faites moi part de vos expériences.

Cordialement.
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MessageSujet: Re: petite question   petite question Icon_minitimeVen 17 Mar 2006 - 21:31

Il faut déjà être capacitaire pour les espèces venimeuses que l'on compte ramener d'une bourse d'un pays frontalier....
sinon beaucoup d'ennuis petite question 10_9_141
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MessageSujet: Re: petite question   petite question Icon_minitimeMer 7 Juin 2006 - 8:50

moi je di que la réponse est oui.
Car l'europe c'est la libre circulation des marchandise.DU MOMEN BIEN SUR QUE TU A TOU LES PAPIERS DE CES BËTES;
le CDC na pour moi rien a voir la dedan.Mais si tu veu vraimen un bon renseignement juridique,contacte l'avocat suivant:il est balèz et il se base sur les lois européennes ki sont plus forte que les lois françaises
maître QUATRAVAUX avocat exerçant a Dieppe dans l'ouest
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MessageSujet: Re: petite question   petite question Icon_minitimeMer 7 Juin 2006 - 12:05

Libre circulation, ne veut pas dire que tu as le droit de faire ce que tu veux comme tu le veux. Il faut d'abord être un régle avec certaines lois.

La détention de serpents venimeux en France est autorisé qu'avec la détention du Certificat de Capacité.
Si jamais tu n'es pas capacitaire venimeux et que tu te fais controler par les douannes avec des serpents venimeux, même en régle, ils te seront confisqués.
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MessageSujet: Re: petite question   petite question Icon_minitime

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