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Forum Généraliste sur les Reptiles & Autres Animaux Exotiques...
 
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 Pour les Belges

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Malayo038
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MessageSujet: Pour les Belges   Pour les Belges Icon_minitimeDim 19 Avr 2020 - 21:04

Hello,

Je sais que la loi belge a été ré-adaptée il y a quelques années, raison pour laquelle j'envisage sérieusement de reprendre la terrario mais je dois avouer que c'est toujours assez flou.

Visiblement dès le 1er serpent il faut 'simplement' le déclarer à la commune, mais en fonction de sa taille, de sa dangerosité, de s'il est repris par la CITES, de sa difficulté de maintient, ses besoins spécifiques (taille du terra etc) il demande différents types de permis et évidement toute les communes ne sont pas forcément en adéquation là dessus...
De plus, le permis n'est pas nominatif donc si je déménage je doit le refaire.

Bref si quelqu'un ici peut m'en dire plus ça serait super !

D'ailleurs concernant la vente des repro ça se passe comment ?

Merci !
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Lukas75
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MessageSujet: Re: Pour les Belges   Pour les Belges Icon_minitimeLun 20 Avr 2020 - 10:32

Salut,

Je ne voudrais pas dire de connerie car c'est très compliqué la législation belge encore plus si on n'y habite pas.
De la discussion qu'on avait eu ici avec quelqu'un, il y a plusieurs mois :


Je parle pour la Wallonie

Pour 1 à 10 reptiles sous forme de Sauriens et Chéloniens non repris en annexe V de la nouvelle réglementation : aucune démarche.
Pour plus de 10 reptiles sous forme de Sauriens et Chéloniens non repris en annexe V de la nouvelle réglementation : déclaration de catégorie 3 à la commune.
Pour les Chéloniens dont la largeur de la bouche est égale ou supérieure à 4 cm : permis d'environnement de classe 2.
Pour les Iguanidés où un adulte est supérieur ou égal à 1 mètre queue comprise : permis d'environnement de classe 2.
Pour les Varanidés où un adulte est supérieur ou égal à 1,20 mètre queue comprise : permis d'environnement de classe 2.
Pour les Crocodiliens : permis d'environnement de classe 2.
Pour les Dendrobatidés : permis d'environnement de classe 2.
Pour les mygales, tous les scorpions ainsi que les scolopendres : permis d'environnement de classe 2.

Dès 1 Ophidien non repris en annexe V de la nouvelle réglementation : déclaration de classe 3 à la commune.
S'il y a vente de la reproduction : permis d'environnement de classe 2 à partir de 6 individus adultes.
Si Ophidien supérieur à 3m ou classe venimeux, repris dans l'annexe V de la nouvelle réglementation : permis d'environnement de classe 2.

Dès le premier reptile classé en Annexe A : permis d'environnement de classe 2.



Pour Bruxelles :

De 1 à 5 petits ophidiens ou sauriens : rien.
De 6 à 30 petits ophidiens ou saurien : Déclaration de classe 3
1 grand ophidien ou saurien : Déclaration de Classe 3
De plus de 30 à 300 petits ophidiens ou sauriens : Permis de classe 2
De 2 à 30 grands ophidiens ou sauriens : Permis de Classe 2
De plus de 300 petits ophidiens ou sauriens : Permis de Classe 1B
Plus de 30 grands ophidiens ou sauriens : Permis de Classe 1B

En Flandres :
30 reptiles non venimeux : Déclaration de classe 3.
Pour les locataires, il faut une autorisation du propriétaire.


Si reproduction, il faut détenir un registre d'entrées et sorties.
Celui-ci doit être gardé jusqu'à 5 ans après la dernière inscription.

Il faut aussi se baser sur la liste positive.

Pour le Permis de classe 2 :
Il faut réclamer les documents pour l’obtention du permis d’environnement classe 2 ; compléter les documents en tenant compte du nombre et des espèces détenues en connaissant le nom latin ; fournir un extrait du registre cadastral du lieu de détention et des parcelles situées dans un rayon de 50m doit être joint au dossier (payant) ; un extrait de la matrice cadastrale reprenant la liste des propriétaires des parcelles situées dans le rayon de 50m (payant) ; une carte IGN au 10.000ème où les installations seront situées; un plan d’implantation des terrariums au sein de l’habitation ; un plan côté des terrariums afin de connaître leurs tailles respectives ; une fiche technique de chaque espèce d’animal détenu ; la preuve de paiement de la somme de 125 € doit être jointe au dossier ; puis être rentré au service environnement de la commune.

Après, je ne connais pas tout ni par région et ça a peut-être encore bougé...
Le plus simple étant de contacter le service environnemental de la commune.
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MessageSujet: Re: Pour les Belges   Pour les Belges Icon_minitimeLun 20 Avr 2020 - 21:51

Hello !
Oui tout a fait c'est bien ce que j'avais lu et je ne pense pas que ça ait changé depuis  Pour les Belges Icon_mrg

Mes interrogations concernent surtout ce point là :

Lukas75 a écrit:



Si Ophidien supérieur à 3m ou classe venimeux, repris dans l'annexe V de la nouvelle réglementation : permis d'environnement de classe 2.



En gros, le point central de mon projet concernerait les rétics et peut-être de l'Ahaetulla donc un opistoglyphe.
Donc je serait clairement concerné par le permis d'environnement de classe 2 car taille supérieur à 3m et serpent venimeux.

- Mais qu'en est-il des localités de rétic de plus petite taille ? Voir même plus largement des espèces dépassant les 3m mais dont certaines localités ne l'atteignent pas ?
- A titre d'information est-ce que la notion de cross/hybride est prise en compte ?
- Faut-il une pièce dédiée a ses reptiles ?
- L'enquête commodo-incommodo a t'elle un réel poids dans la décision finale ?
- Le permis doit-il être renouvelé pour chaque nouvelle espèce maintenue ou une simple déclaration suffit ?


Généralement, l'obtention du permis est un vrai défi par chez nous, certaines communes refuseraient catégoriquement toute demandes. J'ai entendu dire maintes fois qu'il fallait faire les demandes après avoir acquis l'animal concerné, ce qui pose un réel soucis si les communes sont bel et bien réfractaires à toutes demandes.
Je ne sais pas si c'est une légende urbaine mais si vous pouviez m'en dire plus ça serait super !

Evidemment j'ai tenté d'obtenir des infos à la commune mais vu les conditions actuelles difficile d'en savoir plus sans me lancer dans les démarches d'autant plus que par soucis de gestion ils ont gelés les démarches en cours. Alors en attendant je me disait qu'avoir l'avis de gens concernés aurait pu être intéressant voir utile dans mes démarches.

Merci beaucoup, excellente soirée Wink
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MessageSujet: Re: Pour les Belges   Pour les Belges Icon_minitimeMar 21 Avr 2020 - 9:48

Salut,

- Les réticulés ou ce type de serpents, même si la localité est plus petite, dépend de la procédure générale. L'espèce entière est concernée. C'est pareil que chez nous.
- Les hybrides sont évidemment pris en compte. Il faut d'ailleurs éviter d'encourager ce type de choses. On commence à voir des venimeux avec un venin sans antidote et "superpuissant", et certains qui font croiser des réticulés ou autre avec du Boa Constrictor ou de l'Imperator...
- Normalement oui, il faut une pièce. Nous, on doit avec un Certificat puis avoir l'autorisation d'ouverture. Chez vous tout est regroupé. Surtout quand on parle de ce type de serpents. Il faut aussi mettre en oeuvre toute une procédure avec l'Hôpital local, les secours, et sa famille. Ça ne m'étonnerait pas que vous ayez aussi besoin d'une lumière d'indication de la présence de la personne dans la pièce et d'un SAS. Pour cette dernière phrase, ça concerne le venimeux (même s'ils pensent aussi au risque d'étouffement avec les gros serpents). Ils peuvent aussi te demander de séparer le venimeux du reste, comme chez nous. Il faut aussi que la pièce où sont les reptiles, les fenêtres soient toujours fermés (normalement, ça n'a pas changé). Donc il faut trouver un système de ventilation ou créer un système anti-évasif sur la fenêtre pour le permettre. Il ne doit pas y avoir d'arbre ou autre système à proximité des fenêtres pour qu'ils aient appuis.
- Tu entends quoi par l'enquête ? Toute la recherche sur où tu habites, les habitations à côté, tes connaissances tout ça ? Où les enquêtes où les personnes ont le droit de témoigner tout ça pour connaître ton expérience ? ou autre ? Si c'est ça oui. C'est même une base de la délivrance.
- Le permis est valide 20 ans mais il faut que tu signales à chaque entrée ou sortie. Il faut aussi que tu envoies un registre pour des modifications autre qu'animalière à tes pièces ou l'habitat.


Même chez nous ce n'est pas facile et c'est même plus dur qu'avant. Il faut déjà faire les formations, avoir le CDC (voire plusieurs), mais aussi avoir l'obtention de l'AOE (autorisation d'ouverture d'établissement) qui est à refaire avant chaque déménagement. En fait, il faut que tu prépares toute ta pièce avant de déménager... C'est compliqué et c'est un choix aussi.
On a aussi des endroits qui refusent.

Pour ce type d'animaux, non, il faut le faire avant. Tu prends un crocodile et si on te dit non... Et puis ils viennent visiter voire tes installations, l'électricité tout ça je suppose.
Je n'ai jamais vu qu'on demandait après acquisition. Ça me semble bizarre.

Voilà déjà !


Edit : J'ai retrouvé une partie de conversation :

Pour les reptiles dangereux ou venimeux :
Le protocole doit comporter :
-La description détaillée des infrastructures ou du bâtiment hébergeant le ou les animaux ;
-Les systèmes de fermeture prévus (clé, verrous, cadenas...) ;
-Les dispositifs et les procédures prévus pour s’assurer que l’animal ne peut s’échapper ;
-La liste des médicaments, produits, sérums antivenimeux présents sur place ou le n° de téléphone où s’adresser pour s’en procurer, prévus en cas de morsure, blessure, coupure... et la façon de les administrer. (Ceci doit être anticiper par le demandeur)
-Le cas échéant, le système d’identification de l’animal (tatouage, puce, balise) ;
-Les mesures à prendre si un animal s’échappe ou est volé et la liste des personnes à prévenir.
-La création du SAS pour les animaux venimeux
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MessageSujet: Re: Pour les Belges   Pour les Belges Icon_minitimeMar 21 Avr 2020 - 13:06

Merci pour ces précisions ! Bon ben les opisto ça ne sera pas pour bientôt donc...

Au sujet de l'hybridation t'inquiète je connais les dérives et c'est pas du tout dans mes plans, c'était seulement à titre informatif.
Quand je parle de l'enquête, en fait par chez nous il y a une enquête de voisinage, toute habitation dans un périmetre de 50m si je me souvient bien, sera avertie que tu veux posséder des reptiles et peuvent s'opposer à ta demande. C'est d'un ridicule.
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MessageSujet: Re: Pour les Belges   Pour les Belges Icon_minitimeMar 21 Avr 2020 - 13:23

Ah oui, ok, nous on est obligé de signaler aussi. Après opposition... je crois que c'est au choix de la commune. Mais on est obligé de prévenir si jamais, je sais pas, quelqu'un arrivait à venir voler ou péter les vitres et en laissait s'en échapper un. Il faut que les gens soient au courant des gestes minimum, que tout le monde ne prévienne pas les secours mais qu'il y a un délégué tout ça.
Souvent, les pièces pour venimeux ici, on n'a pas de fenêtres. Il faut installer une ventilation du coup. C'est aussi une question de sécurité.
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MessageSujet: Re: Pour les Belges   Pour les Belges Icon_minitimeMer 22 Avr 2020 - 1:47

D'accord ! J'ai l'impression que c'est quand même beaucoup plus adapté chez vous mais bon je ne connais que les grandes lignes de votre législation.

Oui tout a fait pour le venimeux je pense qu'il faut prendre le moins de risques, mais je pensait que pour de l'opisto au venin réputé faiblement toxique c'était un peu plus allégé, enfin ce n'est pas plus mal au final ça évite les dérives !

Bon ben je crois que mes projets vont attendre encore un peu haha, dommage depuis le temps que je veux m'y remettre Pour les Belges Arf

En attendant une éventuelle réponse d'un titulaire du permis d'environnement je vais en profiter pour vous poser tout un tas d'autres questions sur d'autres sujets haha...

A la prochaine !
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MessageSujet: Re: Pour les Belges   Pour les Belges Icon_minitimeMer 22 Avr 2020 - 9:24

Nous, l'Heterodon est passé sous Certificat de Capacité et a été mis au même niveau que des vipères ou autre pour des DDPP...
C'est un peu la même bataille pour celui que tu souhaites...
Mais chez nous, l'Ahaetulla n'est pas sous CDC par rapport au venin, mais par rapport au fait que ce sont quasi que des imports, acceptant très mal le rongeur, décédant généralement dans les 6 mois, compliqué de maintien pour le coup. Ceux qui ont eu le droit au maintien et qui en ont eu, je peux te dire qu'il y a eu un sacré taux de mortalité. Au moment où je te parle, il n'y a qu'un serpent qui vit encore à ma connaissance sur ceux importés à l'époque où je te parle (sur plusieurs années).
Il y a des reptiles comme ça... C'est comme le dragon volant. Beaucoup de pertes.
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MessageSujet: Re: Pour les Belges   Pour les Belges Icon_minitimeMer 22 Avr 2020 - 21:05

Oui j'ai vu pour l'Heterodon, beaucoup de choses ont changées chez vous il me semble que les dendrobates sont concernées également non ?
Que se passe-t-il pour les éleveurs qui possédaient ces espèces avant qu'elles passent sous CDC ? Ils ont du s'en séparer ?

Pour l'Ahaetulla je l'ai vu également, c'est pas facile à acclimater et c'est très fragile. Le soucis de WC quoi
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MessageSujet: Re: Pour les Belges   Pour les Belges Icon_minitimeMer 22 Avr 2020 - 21:53

Il y a déjà des Dendro de concernées. Là c'est l'Azureus qui est repassée complètement chez les Tinctorius qui étaient déjà sous CDC... L'Azureus a énormément de succès, je te dis pas le bordel actuel...
Aujourd'hui, il n'y a plus de cadeau. Ils ont été tolérants avec les Tortues de Floride même si invasives. Là, du venimeux, et l'autre de la faune Guyanaise ; donc CDC obligatoire : 6 ou 12 mois pour se mettre en règle sinon il faut trouver un capacitaire. Sauf qu'il faut le trouver... Ils vont pas pouvoir tout récupérer et se surcharger.
Je te laisse donc imaginer que certains, on ne les voit plus nul part... On a constaté ici ^^
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MessageSujet: Re: Pour les Belges   Pour les Belges Icon_minitimeMer 22 Avr 2020 - 22:49

Tu m'étonne, c'est un peu comme chez nous à l'époque où la législation était encore moins permissive qu'aujourd'hui.
Personne n'était en règle donc obligé de se cacher, c'est toujours pas l'idéal mais aujourd'hui on peut quand même espérer obtenir le permis.

L'horreur, abandonner ses bestioles parce-que la loi a changé c'est vraiment la m****
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MessageSujet: Re: Pour les Belges   Pour les Belges Icon_minitimeVen 24 Avr 2020 - 9:28


Je demande du plus de trois mètres en première demande et mon contact DDPP m'a fortement conseiller d'installer un sas ainsi qu'une camera de surveillance.

Je pensais que ce genre de dispositif était plutôt intégré pour une salle avec des venimeux mais non. Après cela dépend des départements. En France donc.

Pour ce qui est du rétic', les localités et les formes naines n'ont pas l'air de faire une grosse différence sur le papier ni au téléphone.
C'est pourtant une autre approche quand tu penses à la taille du spécimen, sa gestion et les conséquence sur son installation final. Mais tout est défendable surtout si il y a une commission avec un oral bien préparé de ton côté.
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MessageSujet: Re: Pour les Belges   Pour les Belges Icon_minitimeVen 24 Avr 2020 - 9:41

Oui les SAS pour les plus de 3m, ça dépend des départements. Un ami en a et n'a pas eu besoin de ça mais il a préféré le faire par sécurité pour son petit.

Quand t'auras toute ta trame, tu seras calé de toute façon. Pense bien à toutes les questions que tu as à poster.
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MessageSujet: Re: Pour les Belges   Pour les Belges Icon_minitimeVen 24 Avr 2020 - 12:16

SAS + Caméra je pensais également que c'était surtout pour du venom, après pourquoi pas après tout le SAS ça peut vraiment être utile, la caméra j'ai déjà plus de doute.
Je vais certainement ajouter ça à mes plans.

Oui tout à fait l'approche est différente quand il s'agit de localité et de formes naines, mais j'ai pas non plus l'impression que ça fasse une énorme différence dans l'esprit des autorités malheureusement.
Par contre, pour la défense orale de son projet, je n'ai jamais entendu parlé de ça, je ne suis pas sûr que ça ait lieu par chez nous. Encore une fois j'en saurais plus quand je les aurait au téléphone, j'espère.

Je pense qu'en me basant sur certaines exigences pour vos CDC mon projet a plus de chance d'être accepté.
J'ai un grenier d'une belle taille, séparé en deux pièces. Ma chambre de l'un, ma future pièce de l'autre. Je compte y ajouter un petit sas et pour sécuriser la fenêtre, bricoler une sorte de ''moustiquaire'' en metal rigide à placer sur l'intérieur. Je pense qu'avec ça je devrait être bon, non ?
Sans oublier un extincteur, alarme incendie, peut être réfléchir à un moyen de voir dans la pièce sans y être, des terrariums en OSB, renforcés, verrouiller, fiches signalétiques même si c'est pas du venom pq pas ?

Je vois pas trop ce que je pourrais faire de plus niveau sécurité
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MessageSujet: Re: Pour les Belges   Pour les Belges Icon_minitimeVen 24 Avr 2020 - 13:49

Si la caméra te permet de voir s'il y a quelque chose d'anormal ou que quelqu'un présent chez toi puisse voir en temps réel. Au moins, il y a réaction instantanée dans ce cas.

Oui mais je ne sais pas si par rapport à ta chambre... Tu sais, ils ont droit de tout te demander. Style une pièce qui est à tant de distance de la porte de... Ou une pièce isolée de l'habitation, dans un garage, accolée ... J'en ai déjà entendu pas mal ^^ Il faut t'attendre à tout !

Oui il faut que tu penses à tout en matière de sécurité. Même la taille des vitres, des supports de terra si tu les surélèves, etc.

Ils te donneront tout ce qui a à faire. Un protocole de sécurité pense à tout. C'est autant du côté de ton habitation, des voisins, des personnes à prévenir, des métiers de secours, du soin des blessures. C'est du travail !
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MessageSujet: Re: Pour les Belges   Pour les Belges Icon_minitimeVen 24 Avr 2020 - 14:08

Tout à fait, c'est pas mal de travail et d'argent également.
Dès que je le peux je commence la pièce et j'irais me renseigner à la commune alors histoire de faire les travaux en fonction de ce qu'ils demandent. Hâte de m'y mettre en tout cas, ça va prendre un peu de temps mais ça en vaut la peine Pour les Belges Icon_mrg Pour les Belges Icon_mrg Pour les Belges Icon_mrg
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