Etre dans la légaliter

Bonjour, comme vous savez je viens d'acquérir un regius, je me demandai si je devais déclarer (Mairie, région) ou autre mon animal.

Pour l'instant je dispose d'un certificat de cession.

Et pour la suite si je veux passer un cdc pour cette espèce je dois le déclarer à la ddsv ? j'ai pas trop compris ddsv cdc .. j'ai vu un post d'une personne disant qu'il avait déclaré son serpent à la ddsv ya 2ans et que du coup il pourrait passé son cdc dans 1an.

Je prend les devants car dans mon village je suis sur qu'avant même que je possède mon serpent tout le monde étaient déjà au courant ........

Merci.

A ce que j'ai compris tu en a qu'un donc ta rien a faire

MICHAEL65 a écrit:

A ce que j'ai compris tu en a qu'un donc ta rien a faire

C'est bien ça, donc personne peut rien me dire.

Si je décidai de passé une formation pour cette espèce en ce moment (genre a la ferme trop, au hasard lol), et que je décide de passé un cdc dans 4ans je pourrais justifié de cette formation dans mon cdc ?

obside a écrit:

MICHAEL65 a écrit:

A ce que j'ai compris tu en a qu'un donc ta rien a faire

C'est bien ça, donc personne peut rien me dire.

Si je décidai de passé une formation pour cette espèce en ce moment (genre a la ferme trop, au hasard lol), et que je décide de passé un cdc dans 4ans je pourrais justifié de cette formation dans mon cdc ?

oui ont peut rien te dire
eh bien sur que si tu fait une formation tu pourra et faudra la mettre dans ton cdc

D'accord merci bien, et enfaite on passe un cdc par espèce ? donc par exemple je peux avoir un cdc pour regius et un autre pour gutt, ou on a un cdc avec une liste d'espèces pour lesquelles on remplie les conditions nécessaires a leur maintenance ?

Dans mon cas (Regius) un cdc me permettrais d'avoir plus de 25 spécimens adultes et de vendre les juvéniles si j'ai bien compris.

Quand on vend un animal on doit délivré pour cette espèce un certificat de cession, et on doit déclarer la vente (impôt) ?

obside a écrit:

D'accord merci bien, et enfaite on passe un cdc par espèce ? donc par exemple je peux avoir un cdc pour regius et un autre pour gutt, ou on a un cdc avec une liste d'espèces pour lesquelles on remplie les conditions nécessaires a leur maintenance ?

Dans mon cas (Regius) un cdc me permettrais d'avoir plus de 25 spécimens adultes et de vendre les juvéniles si j'ai bien compris.

Quand on vend un animal on doit délivré pour cette espèce un certificat de cession, et on doit déclarer la vente (impôt) ?

tu passe un cdc pour les especes que tu souhaite si tu en veut d'autre par la suite tu fait une extension
et pour vendre normalement il faut un cdc vente surtout si tu en vend beaucoup en faite

mais avant de penser repro , éleve les deja

Oui oui, c'est pour savoir comment ça se passe sur le long terme la je compte pas acheter d'autre serpent pour le moment, juste un terra définitif ...

Tu dis que pour vendre normalement il faut un cdc vente mais sur leboncoin au hasard .... bah les gens n'ont pas tous de cdc je pense, dans ce cas ils s'exposent à quoi ?

C'est comment vendre des chiots ou chatons enfaite ?

Je meconnais la legislation francaise sur les detentions. Mais chez nous, cela depend des reglements communaux. Et dans ma commune, pour etre tranqille, ils ont formellement interdit la detention de nac et donc des reptiles. Le souci etant que cette reglementation a ete mise en vigueur en mars 2011 suite a la decouverte d un elevage. Et moi j en possede depuis 15 ans. . En toute discretion. . Pour vivre heureux, vivons cacher. .

clem a écrit:

Je meconnais la legislation francaise sur les detentions. Mais chez nous, cela depend des reglements communaux. Et dans ma commune, pour etre tranqille, ils ont formellement interdit la detention de nac et donc des reptiles. Le souci etant que cette reglementation a ete mise en vigueur en mars 2011 suite a la decouverte d un elevage. Et moi j en possede depuis 15 ans. . En toute discretion. . Pour vivre heureux, vivons cacher. .

Ouais mais vous, c'est une législation spéciale et de plus qui change selon l'endroit de résidence dans le pays... si je ne me trompe pas et ai bien tous lu... ?

Oui c'est exactement ça... une plaie. C'est fou de se mettre en ordre d'un point de vue europeen et puis de se retrouver a ne pas pouvoir détenir ton reptile chez toi ;-)

Puis il s'étonne que les passionnés et éleveurs vont rester discrets... et ne rien dire. Faut rester logique.



lol

pour etre tranqille ? mais un reptile c'est tranquille non? je veux dire par rapport au chien qui aboie et au chat qui visite tout les jardins du coin ...

Un reptile reste dans son terra ...... Je comprendrai qu'ils interdisent les animaux qui requière un cdc pour leur dangerosité sinon abusé.

Ben en même temps un engin de 6 métres peut faire des degats s'il est pas sécuriser (terra non fermé etc ..), il peut tt aussi bien crée une panique s'il s'évade de chez toi, etc ...
Il faut rester juste sur certain point.

Bcp d'entre nous respecte certain point de sécuriter, mais comme j'ai dèjà lu certain serpent ce sont dèjà échapper (même si le proprio de l'animal est respectueux des conditions de détention), un oubli, une mauvaise manip, un moment d'inatention est vite arrivé. Et bcp de personne ne ferons pas la différence entre un Gutt, un Lampro, un PR avec une éspéce vénimeuse, et puis les gens on la phobie des serpents aussi.

Mais la c'est déconner, certaine régions en Belgique font du grd n'importe quoi ...

Quoi qu'on en dise vous êtes bien mieu en France, surtout que votre permis à vous ben c'est pour détenir tel ou tel éspéce, vous aprennez, on vous conseil, on vous éduque par apport a votre animal. Chez nous on regarde juste s'il le reptile est bien et puis basta ...