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Forum Généraliste sur les Reptiles & Autres Animaux Exotiques...
 
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 texte de loie.

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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeVen 11 Mai 2012 - 14:47

AJsnake a écrit:
Jean-Gaston Grosgourdin a écrit:
AJsnake a écrit:
Ben on parle de la Faune Française donc pas de liste et la Faune engendre TOUS les Animaux en général!!

Ok ok, et bien je m'étonne vraiment de cela!!! C'est assez dingue quand même!!! EN gros la liste, c'est animal produisant du venin et ayant un moyen de l'injecter ou de le transemettre au toucher comme certaines grenouilles quoi??? Si je comprend bien
Oui,avec ou sans venin d'ailleurs!!!Comme le Podarcis muralis par exemple!

Oui mais ça fait partie de la faune protégée en Europe dont la France http://inpn.mnhn.fr/espece/cd_nom/77756

En fait c'est pour ça que je me mélange les pinceaux LOL Y'à 2 aspect concernant les araignées, elles ne sont pas protégées, mais interdites en captivité par ce que elles sont considérées comme dangereuses. Ou j'ai toujours pas compris ???^^

EN tout cas merci de tes réponses par ce que je cherche juste à comprendre le fonctionnement. Et chez vous c'est plutôt compliqué^^
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeVen 11 Mai 2012 - 15:10

Ou c'est toute la faune française telle qu'elle soit sauf soumis à la réglementation sur la chasse et pêche?

Dans l'autre cas il est interdit d'écraser une araignée, de la vendre, de la transporter etc... dans tout le pays d'après ton texte ou si mais avec un CDC ?. Bon moi je trouve ça bien, mais c'est pas réalisable du tout LOL

J'ai compris ou quoi cette fois?

Le cas contraire, je me tournerais vers André Leetz pour qu'il m'explique cela
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeVen 11 Mai 2012 - 15:12

Jean-Gaston Grosgourdin a écrit:
Ou c'est toute la faune française telle qu'elle soit sauf soumis à la réglementation sur la chasse et pêche?

Dans l'autre cas il est interdit d'écraser une araignée, de la vendre, de la transporter etc... dans tout le pays d'après ton texte ou si mais avec un CDC ?. Bon moi je trouve ça bien, mais c'est pas réalisable du tout LOL

J'ai compris ou quoi cette fois?

Le cas contraire, je me tournerais vers André Leetz pour qu'il m'explique cela


Car si c'est le cas comment les animaux ne peuvent pas être tous protégés par un décrêt, je comprend pas ça.
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeVen 11 Mai 2012 - 15:51

Jean-Gaston Grosgourdin a écrit:
AJsnake a écrit:
Jean-Gaston Grosgourdin a écrit:
AJsnake a écrit:
Ben on parle de la Faune Française donc pas de liste et la Faune engendre TOUS les Animaux en général!!

Ok ok, et bien je m'étonne vraiment de cela!!! C'est assez dingue quand même!!! EN gros la liste, c'est animal produisant du venin et ayant un moyen de l'injecter ou de le transemettre au toucher comme certaines grenouilles quoi??? Si je comprend bien
Oui,avec ou sans venin d'ailleurs!!!Comme le Podarcis muralis par exemple!

Oui mais ça fait partie de la faune protégée en Europe dont la France http://inpn.mnhn.fr/espece/cd_nom/77756

En fait c'est pour ça que je me mélange les pinceaux LOL Y'à 2 aspect concernant les araignées, elles ne sont pas protégées, mais interdites en captivité par ce que elles sont considérées comme dangereuses. Ou j'ai toujours pas compris ???^^

EN tout cas merci de tes réponses par ce que je cherche juste à comprendre le fonctionnement. Et chez vous c'est plutôt compliqué^^
Oui c'est ça!
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeVen 11 Mai 2012 - 15:58

Jean-Gaston Grosgourdin a écrit:
Jean-Gaston Grosgourdin a écrit:
Ou c'est toute la faune française telle qu'elle soit sauf soumis à la réglementation sur la chasse et pêche?

Dans l'autre cas il est interdit d'écraser une araignée, de la vendre, de la transporter etc... dans tout le pays d'après ton texte ou si mais avec un CDC ?. Bon moi je trouve ça bien, mais c'est pas réalisable du tout LOL

J'ai compris ou quoi cette fois?

Le cas contraire, je me tournerais vers André Leetz pour qu'il m'explique cela


Car si c'est le cas comment les animaux ne peuvent pas être tous protégés par un décrêt, je comprend pas ça.
Il est beaucoup plus simplifié de parler de Faune que de tout spécifier et détailler chaque espèces et/ou sous espèces législativement parlant hein,lol!!!
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeVen 11 Mai 2012 - 16:33

AJsnake a écrit:


Car si c'est le cas comment les animaux ne peuvent pas être tous protégés par un décrêt, je comprend pas ça.
Il est beaucoup plus simplifié de parler de Faune que de tout spécifier et détailler chaque espèces et/ou sous espèces législativement parlant hein,lol!!![/quote]

Ha ben ça oui, je respecte ton avis et point de vue même si je l'approuve pas. En tout cas c'est un débat que j'ai eu avec toi parmis les + plaisants, c'est comme ça que je le perçois honnêtement. Tu as répondus à beaucoup de mes interogations et je t'en remercie encore une fois Wink

C'est sûr que c'est beaucoup + simple!!! Mais regarde les abérations du résultat, Si on prend les araignées qui sont le titre du sujet, je suis pas sûr que ça joue beaucoup en leurs faveurs. Vu la réputation de ces animaux heureusement que les français ne connaissent pas ces lois la, Par ce que si ils savaient que toutes les araignées françaises sont classées comme animaux dangereux, je te laisse imaginer la suite quoi... Pourtant toutes les espèces connues sont répértoriées et cela dans pleins de domaines que ce soit les oiseaux, les reptiles, ongulés etc... Je suis + pour que le travail soit mené jusqu'au bout avec les modes de vies, spécificité comme le venin... qui devrait être prit en compte.

Enfin...

L'autre truc, c'est que le premier textes que t'as mis en lien, moi je comprend pour les animaux du globe, car j'ai pas lus que ça parlait de la faunes française en général. Peut être me trompe-je.

ET comme tu le dis les lois ne sont pas forcément justes, ont peu pas les décider, mais ont dois les appliquer.

Dans tout les cas prélever des animaux dans la nature sans but appart personnels devrait tout simplement être interdit.

A +
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeVen 11 Mai 2012 - 20:34

Merci AJsnake et Phil votre discutions ma aidé a comprendre mieux ce texte,
qui comme toi Phil soulevait plusieurs incompréhension de ma part.

Donc le soucis maintenant est de faire entendre a mais australopithèque que les araignées de France font partie de la faune française et donc protégées car considéré a tord comme dangereuse,

est Je bien compris?

Ou sinon je court après un mur en béton et revient plus tard texte de loie. - Page 2 Smiley
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeVen 11 Mai 2012 - 21:50

AJsnake a écrit:
Voilà:
En France, c'est le code de l'environnement qui a repris dans son article Art. L. 411-1. - I un ancien article (L211-1) du Code rural (issu de la loi du 10 juillet 1976) interdisant:

La destruction ou l'enlèvement des œufs ou des nids, la mutilation, la destruction, la capture ou l'enlèvement, la perturbation intentionnelle, la naturalisation d'animaux de ces espèces ou, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur détention, leur mise en vente, leur vente ou leur achat (sauf spécimen légalement détenu avant l'interdiction)

Art. 9. -
Tout animal étant un être sensible doit être placé par son propriétaire dans des conditions compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce.

Art. 10. -
Tout homme a le droit de détenir des animaux dans les conditions définies à l'article 9 ci-dessus et de les utiliser dans les conditions prévues à l'article 276 du code rural, sous réserve des droits des tiers et des exigences de la sécurité et de l'hygiène publique et des dispositions de la présente loi.

donc on a quand meme le droit den avoir en terra avec les conditions de maintenance adequat
toute la loi pour ceux qui veulent
http://admi.net/jo/loi76-629.html
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeVen 11 Mai 2012 - 21:52

mais sa restera flou quand meme vu qu'ils se contredisent tout le temps, la preuve meme !
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeSam 12 Mai 2012 - 10:22

L'art.276 du code rural se rapporte aux espèces Domestiques,hors on parle bien d'espèces Non Domestiques (Faune Sauvage Française)

CHAPITRE Ier
De la protection de la faune et de la flore.

Art. 3. -
Lorsqu'un intérêt scientifique particulier ou que les nécessités de la préservation du patrimoine biologique national justifient la conservation d'espèces animales non domestiques ou végétales non cultivées, sont interdits:

La destruction ou l'enlèvement des oeufs ou des nids, la mutilation, la destruction, la capture ou l'enlèvement, la naturalisation d'animaux de ces espèces ou, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat;


To Wahkan:Non pas parce qu'elles sont considérées comme dangereuses mais tout simplement parce qu'elles font parties d'espèces Non Domestiques de la Faune Sauvage Française!

To Phil:C'est un plaisir pour moi également de débattre avec de Vrais Passionnés,tout comme Wahkan également!
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeSam 12 Mai 2012 - 11:03

J´avoue sur ce coup la que je nage en eau trouble.
Autant je criait haut et fort pas touche elle sont protégées.
Même si ont a tous chopé une Tégénaire adolescent pour la nourrir.
Que je suis le premier a laisser un de mes gosses qui est fada comme sont père a faire une capture de temps a autre pour observé la bête.
Que la maintenant entre ce débat et les recherches extérieur que je fait plus rien est limpide.
Les textes ce contredisent et personne ne donne une réponse similaire.

Bref papy est perplexe sur le coup.
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeSam 12 Mai 2012 - 11:22

Un petit résumé Wahkan!
Toute la Faune Sauvage de France est classée comme Animaux Non Domestiques donc est protégée et interdit d'en faire le prélèvement!Que ce soit une espèce dite dangereuse ou pas elles font parties de la Faune Non Domestique donc:
Art.3 du Chapitre Ier de la Loi n°76-629 du 10 Juillet 1976
Lorsqu'un intérêt scientifique particulier ou que les nécessités de la préservation du patrimoine biologique national justifient la conservation d'espèces animales non domestiques ou végétales non cultivées, sont interdits:
La destruction ou l'enlèvement des oeufs ou des nids, la mutilation, la destruction, la capture ou l'enlèvement, la naturalisation d'animaux de ces espèces ou, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeSam 12 Mai 2012 - 11:39

Oui Ajsnake si je m´en tien a ce que tu dit tout est clair.

Et c´est aussi ce que je pensait, juste que en cherchant de mon coté, j´avale une foule de texte qui ne dise rien de semblable.

Du coup je fini par comprendre certain mec qui ce croit plus malin a faire ce que bon leur semble.
Car ont a rien de concret qui dit Les Arachnides sont protégées, même si ont veut essayé de leur faire comprendre ont ce retrouve aussi avec eux qui te sorte des texte clairement opposé.

Bref comme toute les lois Française rien est claire et adapté.

--------------Interlude-------------------------------

Comme disait mon grand père un mec encore plus associable que moi texte de loie. - Page 2 7_1_106v

Et je m´excuse car ce sont c´est mots LoL

il ma toujours criez haut et fort "La lois est une putain, et chacun la baise a sa manière".

Alors Gaston (prénom de mon grand père) je m´aperçois que tu était un grand visionnaire et un grand philosophe de la vie.

Paie a ton âme pépé...
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeSam 12 Mai 2012 - 12:18

Mouais et le problème c'est que même si certains te sortent des textes et ne les comprennent pas comment veux-tu qu'ils soient crédibles dans leurs propos!En plus si ils ne connaissent pas les Domestiques et Non Domestiques et qu'ils lisent bêtement les textes(pour que ces derniers leur favorisent leur pensée et les arrangent dans leurs démarches)pas étonnant qu'il y est trop d'"hors la loi" dans le monde!!!!
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeSam 12 Mai 2012 - 12:43

Oui d´accord avec toi AJsnake mais en même temps si les lois et ceux qui les pondent était compétant et savais de quoi il parlent il y en aurais déjà beaucoup moins.

Rien que aux niveau du CDC en France c´est du grand n´importe quoi, mais c´est un autre débat.

En tout les cas merci de m´avoir conforté dans mes pensées a savoir que nos Arachnides sont bien protégées, même si je ne peut les persuadé au moins a ce jours je sait que j´avais raison.

sa fait plaisir de pouvoir parlez a des personne comme toi ou mon Philou.
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeSam 12 Mai 2012 - 13:12

LOL Bruno, ça faisait longtemps que je t'avais pas vus participer autant à un sujet LOL. Tu devrais le faire + souvent dans des choses aussi délicates et un peu spéciales. EN tout cas belle avancée que ce post est au niveau compréhension de choses plutôt compliquées. et même si je sais que quand on parlent de lois les 2 c'est souvent du côté opposé (ce qui me fait souvent sourrir avant même le début du débât). Quand on est intelligent est compréhensibles et surtout intéressés, cela porte vraiment ses fruits^^
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeSam 12 Mai 2012 - 13:21

Jean-Gaston Grosgourdin a écrit:
LOL Bruno, ça faisait longtemps que je t'avais pas vus participer autant à un sujet LOL. Tu devrais le faire + souvent dans des choses aussi délicates et un peu spéciales. EN tout cas belle avancée que ce post est au niveau compréhension de choses plutôt compliquées. et même si je sais que quand on parlent de lois les 2 c'est souvent du côté opposé (ce qui me fait souvent sourrir avant même le début du débât). Quand on est intelligent est compréhensibles et surtout intéressés, cela porte vraiment ses fruits^^
Il y a des sujets qui me tiennent à coeur et d'autres qui me font royalement chier (c'est du pur répéter,répéter et répéter)et ça,ça me casse les couilles,j'ai d'autres chats à fouetter plutôt que de lire et relire et débattre sur des futilités à la con!En tout cas ça m'a fait grand bien de vous relire Phil et Wahkan!
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeSam 12 Mai 2012 - 13:36

Plaisir partagé quand des passionnés même parfois dans l´erreur, discute il en ressort toujours du positif et les choses avance.

Moi c´est pareil je ne participe plus trop sauf si le sujet m´intéresse et que j´ai la sensation que ce sujet apporteras quelque chose.

bref merci a vous deux.
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeSam 12 Mai 2012 - 15:26

AJsnake a écrit:
Jean-Gaston Grosgourdin a écrit:
LOL Bruno, ça faisait longtemps que je t'avais pas vus participer autant à un sujet LOL. Tu devrais le faire + souvent dans des choses aussi délicates et un peu spéciales. EN tout cas belle avancée que ce post est au niveau compréhension de choses plutôt compliquées. et même si je sais que quand on parlent de lois les 2 c'est souvent du côté opposé (ce qui me fait souvent sourrir avant même le début du débât). Quand on est intelligent est compréhensibles et surtout intéressés, cela porte vraiment ses fruits^^
Il y a des sujets qui me tiennent à coeur et d'autres qui me font royalement chier (c'est du pur répéter,répéter et répéter)et ça,ça me casse les couilles,j'ai d'autres chats à fouetter plutôt que de lire et relire et débattre sur des futilités à la con!En tout cas ça m'a fait grand bien de vous relire Phil et Wahkan!

Oui bon ben je comprend bien, d'ou le fait de soit dire des conneries, soit m'occuper en priorité de mes sujets LOL.


Par contre merci de surveiller ton language!!! Hahaha J'en ai été trés perturbé^^
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeSam 12 Mai 2012 - 15:49

Jean-Gaston Grosgourdin a écrit:
AJsnake a écrit:
Jean-Gaston Grosgourdin a écrit:
LOL Bruno, ça faisait longtemps que je t'avais pas vus participer autant à un sujet LOL. Tu devrais le faire + souvent dans des choses aussi délicates et un peu spéciales. EN tout cas belle avancée que ce post est au niveau compréhension de choses plutôt compliquées. et même si je sais que quand on parlent de lois les 2 c'est souvent du côté opposé (ce qui me fait souvent sourrir avant même le début du débât). Quand on est intelligent est compréhensibles et surtout intéressés, cela porte vraiment ses fruits^^
Il y a des sujets qui me tiennent à coeur et d'autres qui me font royalement chier (c'est du pur répéter,répéter et répéter)et ça,ça me casse les couilles,j'ai d'autres chats à fouetter plutôt que de lire et relire et débattre sur des futilités à la con!En tout cas ça m'a fait grand bien de vous relire Phil et Wahkan!

Oui bon ben je comprend bien, d'ou le fait de soit dire des conneries, soit m'occuper en priorité de mes sujets LOL.


Par contre merci de surveiller ton language!!! Hahaha J'en ai été trés perturbé^^
Lol mon Phil texte de loie. - Page 2 7_1_106v
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeSam 12 Mai 2012 - 16:09

AJsnake a écrit:
Jean-Gaston Grosgourdin a écrit:
AJsnake a écrit:
Jean-Gaston Grosgourdin a écrit:
LOL Bruno, ça faisait longtemps que je t'avais pas vus participer autant à un sujet LOL. Tu devrais le faire + souvent dans des choses aussi délicates et un peu spéciales. EN tout cas belle avancée que ce post est au niveau compréhension de choses plutôt compliquées. et même si je sais que quand on parlent de lois les 2 c'est souvent du côté opposé (ce qui me fait souvent sourrir avant même le début du débât). Quand on est intelligent est compréhensibles et surtout intéressés, cela porte vraiment ses fruits^^
Il y a des sujets qui me tiennent à coeur et d'autres qui me font royalement chier (c'est du pur répéter,répéter et répéter)et ça,ça me casse les couilles,j'ai d'autres chats à fouetter plutôt que de lire et relire et débattre sur des futilités à la con!En tout cas ça m'a fait grand bien de vous relire Phil et Wahkan!

Oui bon ben je comprend bien, d'ou le fait de soit dire des conneries, soit m'occuper en priorité de mes sujets LOL.


Par contre merci de surveiller ton language!!! Hahaha J'en ai été trés perturbé^^
Lol mon Phil texte de loie. - Page 2 7_1_106v

J´avais pas relevé il parle plus poliment que moi lollll
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeSam 12 Mai 2012 - 23:04

Alors encore plus surprenant le président du GEA est totalement d´avis contraire de ce que nous pensons.

Je site.

Mathieu Lagache a écrit:
Salut,

dans ton article de loi, il faudrait plutôt lire comme çà :


Art.3 du Chapitre Ier de la Loi n°76-629 du 10 Juillet 1976
Lorsqu'un intérêt scientifique particulier ou que les nécessités de la préservation du patrimoine biologique national justifient la conservation d'espèces animales non domestiques ou végétales non cultivées, sont interdits:
La destruction ou l'enlèvement des oeufs ou des nids, la mutilation, la destruction, la capture ou l'enlèvement, la naturalisation d'animaux de ces espèces ou, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat

De plus dans l'article 4 de la même loi, il est indiqué qu'il doit y avoir une liste pour ses animaux
et en arachnides il n'y a aucune liste de protection

Donc Aucun arachnides Français n'est protégé


Par contre pour l'élevage des arahnides, il faut se référer à l'arrêté du 10/08/2004 qui définit l'élevage d'agrément :


Dans l'Art. 1er, il est indiqué que
Pour qu'il y aitElevage soumis à CDC, il faut au moins une de ces conditions :

"– l’élevage porte sur des animaux d’espèces ou groupes d’espèces inscrits à l’annexe 2 du présent arrêté ;"
Ce n'est pas le cas pour les arachnides de France, sauf les animaux considéré comme dangereux, (Mygalomorphes, Scorpiones et Latrodectus)

"– l’élevage est pratiqué dans un but lucratif, et notamment :

– la reproduction d’animaux a pour objectif la production habituelle de spécimens destinés à la vente ;
ou
– le nombre de spécimens cédés à titre gratuit ou onéreux au cours d’une année excède le nombre de
spécimens produits."

s'agissant en principe d'animaux pour soit et non pour vendre pas de soucis


"– le nombre d’animaux hébergés excède les effectifs maximum fixés en annexe A du présent arrêté."
les arachnides français ne sont pas concernée par cette liste


Quand aucun de ces 3 critères sont remplit, il s'agit d'un élevage d'agrément.

L'élevage d'agrément est soumis à déclaration en prefecture pour les animaux de l'annexe 1 de l'arrêté du 10/08/2004
les arachnides de France ne sont pas dans cette liste

Pour résumer :
Les arachnides Français ne sont pas protégé
Les arachnides Français peuvent être détenu librement sauf les espèces considéré comme dangereuse




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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeDim 13 Mai 2012 - 0:13

Alors c'était la mannière don je perçevais les choses avant ce débât en fait. Maintenant j'en sais plus rien. Je pense même qu'il y à différentes mannières d'interprêtation de ces lois-ci selon le problème en cause.

Enfin bref... Ce sujet est le + compliqué à comprendre que j'ai pu voir dans ce milieu je pense. Aucun avis personnel sur la question honnêtement actuellement.

2 partis de milieux différents, et 2 partis crédibles. C'est pas la merde ça!!!
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeDim 13 Mai 2012 - 9:52

Oui tout a fait Phil et toi je suis perplexe, moi je pense et est toujours pensez que les Arachnides du territoire national était protégées.

Mais j´avoue que j´en suis moins sur et ne sait plus que croire.

Pour ma part je resterais sur mes positions temps que personne pourras clairement me prouver le contraire.
Mais peut être fermerais ma gueule quand certain diront le contraire.
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitimeDim 13 Mai 2012 - 10:02

Alors avec certitude rien n'est protégé à proprement parler comme je disais avant, appart avicularia sp ou nous pouvons parler de protection par un décrêt. mais pas le reste
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MessageSujet: Re: texte de loie.   texte de loie. - Page 2 Icon_minitime

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